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CAPUS JEAN-CLAUDE

Active
Siren404 555 179Entrepreneur individuel46120 MOLIERESCréée le 16 septembre 1969

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Enregistré sous le numéro SIREN 404 555 179, CAPUS JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 16 septembre 1969. Elle est domiciliée à Molieres (46120). CAPUS JEAN-CLAUDE relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).

Fiche d'identité de CAPUS JEAN-CLAUDE

Dénomination
CAPUS JEAN-CLAUDE
SIREN
404 555 179
SIRET (siège)
404 555 179 00013
N° TVA intracommunautaire
FR94404555179Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 555 179
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
16 septembre 1969
Siège social
46120, MOLIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAPUS JEAN-CLAUDE

Élevage d'autres bovins et de buffles

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Établissements de CAPUS JEAN-CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46120 MOLIERESSiègeActif

    404 555 179 00013 · ouvert le 16 septembre 1969 · NAF 0142Z

Conformité de CAPUS JEAN-CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPUS JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPUS JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CAPUS JEAN-CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 septembre 1969

Questions fréquentes sur CAPUS JEAN-CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de CAPUS JEAN-CLAUDE ?

Le numéro SIREN de CAPUS JEAN-CLAUDE est 404 555 179. Le SIRET de son siège social est 404 555 179 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94404555179.

Où se situe le siège social de CAPUS JEAN-CLAUDE ?

Le siège social de CAPUS JEAN-CLAUDE est situé à Molieres (46120).

CAPUS JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPUS JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPUS JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPUS JEAN-CLAUDE.