CAPUS JEAN-CLAUDE
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
Enregistré sous le numéro SIREN 404 555 179, CAPUS JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 16 septembre 1969. Elle est domiciliée à Molieres (46120). CAPUS JEAN-CLAUDE relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).
Fiche d'identité de CAPUS JEAN-CLAUDE
INSEE- Dénomination
- CAPUS JEAN-CLAUDE
- SIREN
- 404 555 179
- SIRET (siège)
- 404 555 179 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR94404555179Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 555 179
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 16 septembre 1969
- Siège social
- 46120, MOLIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CAPUS JEAN-CLAUDE
Élevage d'autres bovins et de buffles
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Établissements de CAPUS JEAN-CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46120 MOLIERESSiègeActif
404 555 179 00013 · ouvert le 16 septembre 1969 · NAF 0142Z
Conformité de CAPUS JEAN-CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPUS JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAPUS JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CAPUS JEAN-CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 septembre 1969
Questions fréquentes sur CAPUS JEAN-CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de CAPUS JEAN-CLAUDE ?
Le numéro SIREN de CAPUS JEAN-CLAUDE est 404 555 179. Le SIRET de son siège social est 404 555 179 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94404555179.
Où se situe le siège social de CAPUS JEAN-CLAUDE ?
Le siège social de CAPUS JEAN-CLAUDE est situé à Molieres (46120).
CAPUS JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, CAPUS JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAPUS JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPUS JEAN-CLAUDE.
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