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CAPUT JEAN

Active
Siren311 264 055Entrepreneur individuel15800 RAULHACCréée le 01 janvier 1977
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CAPUT JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1977 sous le numéro SIREN 311 264 055. Le siège social de l'entreprise se trouve à Raulhac (15800). Elle est rattachée au code d'activité NAF 453A.

Fiche d'identité de CAPUT JEAN

Dénomination
CAPUT JEAN
SIREN
311 264 055
SIRET (siège)
311 264 055 00022
N° TVA intracommunautaire
FR46311264055Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 311 264 055
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
453A
Date de création
01 janvier 1977
Siège social
15800, RAULHAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CAPUT JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CAPUT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAPUT JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CAPUT JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 15800 RAULHACSiègeFermé

    311 264 055 00022 · ouvert le 01 août 1986 · NAF 453A

Documents juridiques de CAPUT JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CAPUT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAPUT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAPUT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAPUT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CAPUT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAPUT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1977

Questions fréquentes sur CAPUT JEAN

Quel est le numéro SIREN de CAPUT JEAN ?

Le numéro SIREN de CAPUT JEAN est 311 264 055. Le SIRET de son siège social est 311 264 055 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46311264055.

Où se situe le siège social de CAPUT JEAN ?

Le siège social de CAPUT JEAN est situé 15800 Raulhac.

CAPUT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CAPUT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAPUT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAPUT JEAN.

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