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CAQUELON

Active
Siren443 306 139SCI06370 MOUANS-SARTOUXCréée le 09 septembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
4,0 k€
Effectif
Non publié

CAQUELON est une SCI immatriculée le 9 septembre 2002 sous le numéro SIREN 443 306 139. Le siège social de l'entreprise se trouve 741 Che du Plan, 06370 Mouans-Sartoux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MICHELE FENARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CAQUELON

Dénomination
CAQUELON
SIREN
443 306 139
SIRET (siège)
443 306 139 00025
N° TVA intracommunautaire
FR26443306139Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 306 139
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
4 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 septembre 2002
Siège social
741 CHE DU PLAN, 06370, MOUANS-SARTOUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CAQUELON

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CAQUELON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CAQUELON

MD

MARION DELANNOY

Autre

MF

MICHELE FENARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

ED

ERWAN DELANNOY

Autre

Établissements de CAQUELON

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06370 MOUANS-SARTOUXSiègeActif

    443 306 139 00025 · ouvert le 02 mai 2024 · NAF 6820B

  • 06370 MOUANS-SARTOUXFermé

    443 306 139 00017 · ouvert le 09 septembre 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de CAQUELON

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 juin 2024

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de CAQUELON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAQUELON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CAQUELON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAQUELON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent CAQUELON. Elles s'échelonnent de 2018 à 2020. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CAQUELON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CAQUELON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

    Gérant, Associé : DELANNOY Michèle

  1. création

    Date d'effet : 09 septembre 2002

Questions fréquentes sur CAQUELON

Quel est le numéro SIREN de CAQUELON ?

Le numéro SIREN de CAQUELON est 443 306 139. Le SIRET de son siège social est 443 306 139 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26443306139.

Qui dirige CAQUELON ?

CAQUELON est dirigée par MICHELE FENARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CAQUELON ?

Le siège social de CAQUELON est situé 741 Che du Plan, 06370 Mouans-Sartoux.

CAQUELON est-elle toujours en activité ?

Oui, CAQUELON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CAQUELON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAQUELON.

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