CAR SYSTEM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 348 451 477, CAR SYSTEM est une SARL créée le 17 octobre 1988. Elle est domiciliée 6 rue des Selliers, 94440 Marolles-en-Brie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 501Z.
Fiche d'identité de CAR SYSTEM
INSEE- Dénomination
- CAR SYSTEM
- SIREN
- 348 451 477
- SIRET (siège)
- 348 451 477 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR90348451477Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 348 451 477
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 501Z
- Date de création
- 17 octobre 1988
- Siège social
- 6 RUE DES SELLIERS, 94440, MAROLLES-EN-BRIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de CAR SYSTEM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CAR SYSTEM
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CAR SYSTEM
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 94440 MAROLLES-EN-BRIESiègeFermé
348 451 477 00015 · ouvert le 17 octobre 1988 · NAF 501Z
Documents juridiques de CAR SYSTEM
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CAR SYSTEM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAR SYSTEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CAR SYSTEM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAR SYSTEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent CAR SYSTEM. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02
Décision du 24 février 2026 · N° 2025F02599
- Lire la décision sur courdecassation.frAutre décision avant dire droit
Tribunal judiciaire, deuxième Chambre Civile
Décision du 18 septembre 2025 · N° 24/02400
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 05
Décision du 07 janvier 2025 · N° 2024F01533
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 20 octobre 2005 · N° 04-15.909
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 17 décembre 1998 · N° 97-14.948
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CAR SYSTEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CAR SYSTEM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 octobre 1988
Questions fréquentes sur CAR SYSTEM
Quel est le numéro SIREN de CAR SYSTEM ?
Le numéro SIREN de CAR SYSTEM est 348 451 477. Le SIRET de son siège social est 348 451 477 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90348451477.
Où se situe le siège social de CAR SYSTEM ?
Le siège social de CAR SYSTEM est situé 6 rue des Selliers, 94440 Marolles-en-Brie.
CAR SYSTEM est-elle toujours en activité ?
Oui, CAR SYSTEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAR SYSTEM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAR SYSTEM.
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