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CARAMEL

Active
Siren497 571 570SCI59980 TROISVILLESCréée le 18 avril 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions16 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

CARAMEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 avril 2007, identifiée par le SIREN 497 571 570. Elle est domiciliée 3 rue d'Inchy, 59980 Troisvilles. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JEAN-MARC DOSIERE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de CARAMEL

Dénomination
CARAMEL
SIREN
497 571 570
SIRET (siège)
497 571 570 00017
N° TVA intracommunautaire
FR55497571570Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 571 570
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 avril 2007
Siège social
3 RUE D'INCHY, 59980, TROISVILLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CARAMEL

La propriété l'administration et l'exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis

Finances de CARAMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CARAMEL

DD

DELPHINE DOSIERE

Autre

Depuis la création (18 avril 2007) · 19 ans

JD

JEAN-MARC DOSIERE

Gérant

Depuis la création (18 avril 2007) · 19 ans

JL

JULIEN LENGRAND

Autre

Depuis la création (18 avril 2007) · 19 ans

Établissements de CARAMEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59980 TROISVILLESSiègeActif

    497 571 570 00017 · ouvert le 10 avril 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de CARAMEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 février 2014

  • Acte

Dépôt du 18 avril 2007

  • Acte

Comptes annuels de CARAMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CARAMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CARAMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CARAMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent CARAMEL. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CARAMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CARAMEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 avril 2007

Questions fréquentes sur CARAMEL

Quel est le numéro SIREN de CARAMEL ?

Le numéro SIREN de CARAMEL est 497 571 570. Le SIRET de son siège social est 497 571 570 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55497571570.

Qui dirige CARAMEL ?

CARAMEL est dirigée par JEAN-MARC DOSIERE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CARAMEL ?

Le siège social de CARAMEL est situé 3 rue d'Inchy, 59980 Troisvilles.

CARAMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CARAMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CARAMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CARAMEL.

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