CARBONE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 700 €
- Effectif
- Non publié
CARBONE est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 janvier 2006, identifiée par le SIREN 488 331 125. Elle est domiciliée 1096 Che du Cret de Montcher, 69210 Lentilly. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par SEBASTIEN TCHERNIAVSKY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de CARBONE
INSEE- Dénomination
- CARBONE
- SIREN
- 488 331 125
- SIRET (siège)
- 488 331 125 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR59488331125Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 331 125
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 700 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 janvier 2006
- Siège social
- 1096 CHE DU CRET DE MONTCHER, 69210, LENTILLY
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de CARBONE
Acquisition, administration gestion de biens immobiliers
Finances de CARBONE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CARBONE
INSEEÉtablissements de CARBONE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 69210 LENTILLYSiègeActif
488 331 125 00036 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 6820B
- 69130 ECULLYFermé
488 331 125 00010 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 6820B
- 69300 CALUIRE-ET-CUIREFermé
488 331 125 00028 · ouvert le 06 novembre 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de CARBONE
INPIComptes annuels de CARBONE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CARBONE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CARBONE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CARBONE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
104 décisions de justice publiées en open data mentionnent CARBONE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 02 juillet 2026 · N° 2025002113
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Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/00343
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1/4 social
Décision du 23 juin 2026 · N° 21/13092
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 15 juin 2026 · N° 21/02052
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 02 juin 2026 · N° 25/00089
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 02 juin 2026 · N° 2026003263
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Tribunal judiciaire, chambre civile référés
Décision du 01 juin 2026 · N° 26/00023
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 22 mai 2026 · N° 2026002380
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Cour d'appel, 3e chambre sociale
Décision du 21 mai 2026 · N° 23/00931
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Tribunal judiciaire, 1ère ch. - Sect. 3
Décision du 13 avril 2026 · N° 24/02459
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 10 avril 2026 · N° 19/03979
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 02 avril 2026 · N° 25/01221
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Tribunal de commerce, audience ordinaire
Décision du 03 mars 2026 · N° 2026000563
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Tribunal de commerce, dELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
Décision du 23 février 2026 · N° 2023009074
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Décision du 16 février 2026 · N° 25/01226
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 05 février 2026 · N° 25/01314
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Tribunal de commerce, audience ordinaire
Décision du 13 janvier 2026 · N° 2025005486
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Décision du 06 janvier 2026 · N° 2025P01550
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Tribunal judiciaire, référés
Décision du 24 novembre 2025 · N° 25/01835
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Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 18 novembre 2025 · N° 2025002234
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Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 31 octobre 2025 · N° 2025076671
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 34ème chambre
Décision du 23 octobre 2025 · N° 22/02955
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Cour d'appel, ch. Sociale - Section B
Décision du 16 octobre 2025 · N° 23/02027
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Décision du 14 octobre 2025 · N° 2025079773
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Tribunal de commerce
Décision du 14 octobre 2025 · N° 2025F04970
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Tribunal de commerce
Décision du 06 octobre 2025 · N° 2025J00126
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Décision du 29 septembre 2025 · N° 2025011170
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Décision du 09 septembre 2025 · N° 2025F04970
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Décision du 29 juillet 2025 · N° 25/01549
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Tribunal judiciaire, référés
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Décision du 03 juillet 2025 · N° 25/04811
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Décision du 10 juin 2025 · N° 24/02615
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Décision du 04 juin 2025 · N° 2024F00512
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Décision du 20 mai 2025 · N° 25/00454
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Décision du 13 mai 2025 · N° 2025000746
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 03 avril 2025 · N° 24/02190
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Décision du 10 septembre 2024 · N° 22/01328
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Décision du 12 juin 2024 · N° 19/01124
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Décision du 25 avril 2024 · N° 23/04851
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Décision du 21 mars 2024 · N° 23-16.844
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 07 mars 2024 · N° 22/00463
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Cour d'appel, chambre 4-8b
Décision du 25 janvier 2024 · N° 22/09614
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 21 décembre 2023 · N° 23/57911
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Décision du 26 octobre 2023 · N° 21/21143
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Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 22 octobre 2023 · N° 23/02832
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Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 19 octobre 2023 · N° 23/02266
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Cour d'appel, 2EME PROTECTION SOCIALE
Décision du 27 juin 2023 · N° 22/00497
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Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 14 mars 2023 · N° 20/02509
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Cour d'appel, chambre 1-6
Décision du 23 février 2023 · N° 21/01477
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 21 février 2023 · N° 21/01608
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Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 16 février 2023 · N° 20/04504
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Cour d'appel, chambre 3-4
Décision du 01 décembre 2022 · N° 19/10556
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Décision du 20 septembre 2022 · N° 22/00168
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Cour d'appel, chambre 4-8
Décision du 13 mai 2022 · N° 19/18975
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Décision du 12 mai 2022 · N° 20/09329
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Décision du 13 avril 2022 · N° 20-22.020
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 06 avril 2022 · N° 21-16.310
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Décision du 16 mars 2022 · N° 20-22.020
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 avril 2021 · N° 19-18.279
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 juillet 2020 · N° 18-25.209
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 10 octobre 2019 · N° 18-20.404
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 10 octobre 2019 · N° 18-20.502
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 20 juin 2019 · N° 18-19.125
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 janvier 2019 · N° 17-27.072
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 septembre 2018 · N° 17-16.527
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, assemblée plénière
Décision du 22 décembre 2017 · N° 13-25.467
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 décembre 2017 · N° 16-24.696
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 12 octobre 2017 · N° 16-23.502
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 mai 2017 · N° 16-16.532
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 06 septembre 2016 · N° 14/09893
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Cour d'appel, 8e Chambre A
Décision du 21 juillet 2016 · N° 14/06116
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 juillet 2016 · N° 15-19.616
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 06 février 2015 · N° 14/05418
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 03 février 2011 · N° 09/00301
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 19 novembre 2010 · N° 09/14721
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 11 mars 2010 · N° 09/03379
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 octobre 2001 · N° 99-44.589
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 février 2001 · N° 99-16.821
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 31 mars 1999 · N° 97-16.092
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 décembre 1998 · N° 97-60.318
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 décembre 1998 · N° 97-60.317
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 24 juin 1998 · N° 96-15.616
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 février 1997 · N° 93-46.794
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 janvier 1996 · N° 94-12.433
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 octobre 1993 · N° 90-45.936
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CARBONE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CARBONE
BODACCQuestions fréquentes sur CARBONE
Quel est le numéro SIREN de CARBONE ?
Le numéro SIREN de CARBONE est 488 331 125. Le SIRET de son siège social est 488 331 125 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59488331125.
Qui dirige CARBONE ?
CARBONE est dirigée par SEBASTIEN TCHERNIAVSKY, gérant.
Où se situe le siège social de CARBONE ?
Le siège social de CARBONE est situé 1096 Che du Cret de Montcher, 69210 Lentilly.
CARBONE est-elle toujours en activité ?
Oui, CARBONE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CARBONE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CARBONE.
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