CARBONE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 750 k€
- Effectif
- Non publié
CARBONE est une 5710, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 décembre 2024, identifiée par le SIREN 938 534 591. Elle est domiciliée 64 RUE Edmond Michelet, 69490 Vindry-sur-Turdine. Son activité principale relève du code NAF 6630Z. Jérôme REVOLON exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de CARBONE
INSEE- Dénomination
- CARBONE
- SIREN
- 938 534 591
- SIRET (siège)
- 938 534 591 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR14938534591Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 938 534 591
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 décembre 2024
- Forme juridique
- 5710
- Capital social
- 750 000 €
- Code NAF / APE
- 6630Z
- Date de création
- 13 décembre 2024
- Siège social
- 64 RUE Edmond Michelet, 69490, Vindry-sur-Turdine
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CARBONE
La prise de participation financière dans tous groupements, sociétés ou entreprises françaises ou étrangères, créées ou à créer, et ce par tous moyens notamment par voie d'apport, de souscription ou d'achat de titres sociaux, de fusion ou de groupement
Finances de CARBONE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CARBONE
INSEEÉtablissements de CARBONE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69490 Vindry-sur-TurdineSiègeActif
938 534 591 00012 · ouvert le 09 décembre 2024 · NAF 6630Z
Documents juridiques de CARBONE
INPIComptes annuels de CARBONE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CARBONE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CARBONE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CARBONE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
105 décisions de justice publiées en open data mentionnent CARBONE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
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Décision du 01 septembre 2026 · N° 25/06728
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 02 juillet 2026 · N° 2025002113
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/00343
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1/4 social
Décision du 23 juin 2026 · N° 21/13092
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 15 juin 2026 · N° 21/02052
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 02 juin 2026 · N° 25/00089
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 02 juin 2026 · N° 2026003263
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Tribunal judiciaire, chambre civile référés
Décision du 01 juin 2026 · N° 26/00023
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 22 mai 2026 · N° 2026002380
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Décision du 21 mai 2026 · N° 23/00931
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Tribunal judiciaire, 1ère ch. - Sect. 3
Décision du 13 avril 2026 · N° 24/02459
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 10 avril 2026 · N° 19/03979
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 02 avril 2026 · N° 25/01221
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 11 mars 2010 · N° 09/03379
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Décision du 21 février 2001 · N° 99-16.821
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 31 mars 1999 · N° 97-16.092
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 décembre 1998 · N° 97-60.318
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 décembre 1998 · N° 97-60.317
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 24 juin 1998 · N° 96-15.616
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 février 1997 · N° 93-46.794
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 janvier 1996 · N° 94-12.433
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 octobre 1993 · N° 90-45.936
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CARBONE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CARBONE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare
- création
Date d'effet : 13 décembre 2024
Marques déposées par CARBONE
INPICARBONE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeNOMA BIO LA BOUTEILLE DE BIOMETHANE PAR NORMAGAZ
N° 5120632 · Déposée le 11 février 2025 · Marque figurative
Classes 4, 6, 11, 20, 39, 42 · valable jusqu’au 11 février 2035
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur CARBONE
Quel est le numéro SIREN de CARBONE ?
Le numéro SIREN de CARBONE est 938 534 591. Le SIRET de son siège social est 938 534 591 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14938534591.
Qui dirige CARBONE ?
CARBONE est dirigée par Jérôme REVOLON, président de sas.
Où se situe le siège social de CARBONE ?
Le siège social de CARBONE est situé 64 RUE Edmond Michelet, 69490 Vindry-sur-Turdine.
CARBONE est-elle toujours en activité ?
Oui, CARBONE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CARBONE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CARBONE.
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- GROUPE TRA-C69490 Vindry-sur-Turdine
- HOLDING D'SCLAM69490 Vindry-sur-Turdine
- LUMA69490 Vindry-sur-Turdine
- MOJON GROUPE69490 Vindry-sur-Turdine
- WOM HOLDING69490 Vindry-sur-Turdine
