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CARBONE EQUITABLE

Active
Siren512 983 651SARL62221 Noyelles-sous-LensCréée le 16 juin 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
12,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 512 983 651, CARBONE EQUITABLE est une SARL créée le 16 juin 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 150 RUE du Docteur Schaffner, 62221 Noyelles-sous-Lens. Son activité principale relève du code NAF 7112B. La direction est assurée par Nouri AMEUR en qualité de gérant.

Fiche d'identité de CARBONE EQUITABLE

Dénomination
CARBONE EQUITABLE
SIREN
512 983 651
SIRET (siège)
512 983 651 00039
N° TVA intracommunautaire
FR84512983651Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 983 651
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
12 000 €
Code NAF / APE
7112B
Date de création
16 juin 2009
Siège social
150 RUE du Docteur Schaffner, 62221, Noyelles-sous-Lens
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CARBONE EQUITABLE

Les activités d'ingénierie et d'études techniques portant sur les machines, processus et sites industriels, la conception et la réalisation de projets intéressant, le génie électrique et électronique, l'élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l'assainissement, et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique etc ..., les services de gestion de projets de constructions.

Finances de CARBONE EQUITABLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CARBONE EQUITABLE

NA

Nouri AMEUR

Gérant

Depuis la création (16 juin 2009) · 17 ans

Anciens dirigeants (1)

DM

Didier MERITEL

Gérant(e) · de juin 2009 à juillet 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CARBONE EQUITABLE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 62221 Noyelles-sous-LensSiègeActif

    512 983 651 00039 · ouvert le 24 juin 2026 · NAF 7112B

  • 59500 DOUAIFermé

    512 983 651 00013 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 7112B

  • 59159 MarcoingFermé

    512 983 651 00021 · ouvert le 06 mai 2025 · NAF 7112B

Documents juridiques de CARBONE EQUITABLE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juillet 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 29 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 29 juin 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 17 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 14 avril 2014

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de CARBONE EQUITABLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CARBONE EQUITABLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CARBONE EQUITABLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CARBONE EQUITABLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CARBONE EQUITABLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CARBONE EQUITABLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CARBONE EQUITABLE

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

    Immatriculée le 2009-06-16 · Début d'activité : 2026-06-24

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de douai

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de douai

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de douai

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de douai

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de douai

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

  17. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

  20. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-06-16 · Début d'activité : 2009-04-01

  1. création

    Date d'effet : 16 juin 2009

Marques déposées par CARBONE EQUITABLE

CARBONE EQUITABLE est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CARBONE EQUITABLE

Quel est le numéro SIREN de CARBONE EQUITABLE ?

Le numéro SIREN de CARBONE EQUITABLE est 512 983 651. Le SIRET de son siège social est 512 983 651 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84512983651.

Qui dirige CARBONE EQUITABLE ?

CARBONE EQUITABLE est dirigée par Nouri AMEUR, gérant.

Où se situe le siège social de CARBONE EQUITABLE ?

Le siège social de CARBONE EQUITABLE est situé 150 RUE du Docteur Schaffner, 62221 Noyelles-sous-Lens.

CARBONE EQUITABLE est-elle toujours en activité ?

Oui, CARBONE EQUITABLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CARBONE EQUITABLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CARBONE EQUITABLE.

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