CARBONISATION ECOLOGIQUE

Active

Siren378 301 469SARL27350 ROUGEMONTIERCréée le 30 septembre 1990

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

CARBONISATION ECOLOGIQUE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 septembre 1990, identifiée par le SIREN 378 301 469. Son siège social est situé Rte de Bourg Achard les Dubucs, 27350 Rougemontier. Son activité principale relève du code NAF 241G.

Fiche d'identité de CARBONISATION ECOLOGIQUE

INSEE

Dénomination: CARBONISATION ECOLOGIQUE
SIREN: 378 301 469
SIRET (siège): 378 301 469 00011
N° TVA intracommunautaire: FR54378301469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 378 301 469
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 241G
Date de création: 30 septembre 1990
Siège social: RTE DE BOURG ACHARD LES DUBUCS, 27350, ROUGEMONTIER
Établissements: 1
Statut: Active

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de CARBONISATION ECOLOGIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CARBONISATION ECOLOGIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CARBONISATION ECOLOGIQUE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

27350 ROUGEMONTIERSiègeFermé
378 301 469 00011 · ouvert le 15 octobre 1990 · NAF 241G

Documents juridiques de CARBONISATION ECOLOGIQUE

INPI

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 octobre 1995

Acte

Dépôt du 03 mai 1995

Acte

Dépôt du 03 mai 1995

Acte

Dépôt du 05 mai 1994

Acte

Dépôt du 05 mai 1994

Acte

Conformité de CARBONISATION ECOLOGIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CARBONISATION ECOLOGIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CARBONISATION ECOLOGIQUE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CARBONISATION ECOLOGIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CARBONISATION ECOLOGIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

15 mai 2025création
Date d'effet : 30 septembre 1990

Questions fréquentes sur CARBONISATION ECOLOGIQUE

Quel est le numéro SIREN de CARBONISATION ECOLOGIQUE ?

Le numéro SIREN de CARBONISATION ECOLOGIQUE est 378 301 469. Le SIRET de son siège social est 378 301 469 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54378301469.

Où se situe le siège social de CARBONISATION ECOLOGIQUE ?

Le siège social de CARBONISATION ECOLOGIQUE est situé Rte de Bourg Achard les Dubucs, 27350 Rougemontier.