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CARITE BERNARD

Active
Siren409 228 798Entrepreneur individuel70100 BEAUJEU-VALLIER-PIERREJUX-QUITTECréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 228 798, CARITE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Le siège social de l'entreprise se trouve à Beaujeu-Vallier-Pierrejux-Quitte (70100). Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de CARITE BERNARD

Dénomination
CARITE BERNARD
SIREN
409 228 798
SIRET (siège)
409 228 798 00016
N° TVA intracommunautaire
FR86409228798Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 228 798
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
70100, BEAUJEU-VALLIER-PIERREJUX-QUITTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CARITE BERNARD

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de CARITE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CARITE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CARITE BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70100 BEAUJEU-VALLIER-PIERREJUX-QUITTESiègeActif

    409 228 798 00016 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0142Z

Documents juridiques de CARITE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CARITE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CARITE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CARITE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CARITE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CARITE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CARITE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur CARITE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CARITE BERNARD ?

Le numéro SIREN de CARITE BERNARD est 409 228 798. Le SIRET de son siège social est 409 228 798 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86409228798.

Où se situe le siège social de CARITE BERNARD ?

Le siège social de CARITE BERNARD est situé 70100 Beaujeu-Vallier-Pierrejux-Quitte.

CARITE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CARITE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CARITE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CARITE BERNARD.

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