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CARJOT PASCAL

Active
Siren439 487 836SARL01310 ConfrançonCréée le 15 octobre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 439 487 836, CARJOT PASCAL est une SARL créée le 15 octobre 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 1211 RTE du Château d'Eau, 01310 Confrançon. Son activité principale relève du code NAF 0161Z. Elle est dirigée par PASCAL CARJOT, gérant.

Fiche d'identité de CARJOT PASCAL

Dénomination
CARJOT PASCAL
SIREN
439 487 836
SIRET (siège)
439 487 836 00033
N° TVA intracommunautaire
FR41439487836Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 487 836
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
15 octobre 2001
Siège social
1211 RTE du Château d'Eau, 01310, Confrançon
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CARJOT PASCAL

Travaux de pelletage, drainage, Desouchage, curage et terrassement auprès d'agriculteurs ; Mêmes travaux auprès de collectivités et particuliers, prestations de services.

Finances de CARJOT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CARJOT PASCAL

PC

PASCAL CARJOT

Gérant

Depuis la création (15 octobre 2001) · 25 ans

Établissements de CARJOT PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 01310 ConfrançonSiègeActif

    439 487 836 00033 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 4312A

  • 01310 CONFRANCONFermé

    439 487 836 00017 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 0161Z

  • 01340 SAINT-DIDIER-D'AUSSIATFermé

    439 487 836 00025 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 0161Z

Documents juridiques de CARJOT PASCAL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 04 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 15 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de CARJOT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CARJOT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CARJOT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CARJOT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CARJOT PASCAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CARJOT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CARJOT PASCAL

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 2001

Questions fréquentes sur CARJOT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CARJOT PASCAL ?

Le numéro SIREN de CARJOT PASCAL est 439 487 836. Le SIRET de son siège social est 439 487 836 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41439487836.

Qui dirige CARJOT PASCAL ?

CARJOT PASCAL est dirigée par PASCAL CARJOT, gérant.

Où se situe le siège social de CARJOT PASCAL ?

Le siège social de CARJOT PASCAL est situé 1211 RTE du Château d'Eau, 01310 Confrançon.

CARJOT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CARJOT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CARJOT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CARJOT PASCAL.

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