CARLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
CARLE est une SCI immatriculée le 21 mai 2014 sous le numéro SIREN 802 410 092. Elle est domiciliée 1 B rue de la Marne, 59390 Sailly-Lez-Lannoy. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par DAVID CARTIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de CARLE
INSEE- Dénomination
- CARLE
- SIREN
- 802 410 092
- SIRET (siège)
- 802 410 092 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR09802410092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 410 092
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 mai 2014
- Siège social
- 1 B RUE DE LA MARNE, 59390, SAILLY-LEZ-LANNOY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CARLE
Acquisition d'un immeuble, location par bail
Finances de CARLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CARLE
INSEEÉtablissements de CARLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59390 SAILLY-LEZ-LANNOYSiègeActif
802 410 092 00018 · ouvert le 12 mai 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de CARLE
INPIComptes annuels de CARLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CARLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CARLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CARLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
66 décisions de justice publiées en open data mentionnent CARLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 08 juillet 2026 · N° 25/58649
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 08 juin 2026 · N° 2025F01567
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, chambre 3/section 3
Décision du 27 mai 2026 · N° 24/04181
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 18 mai 2026 · N° 2025F00679
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce l'adoption simple
Tribunal judiciaire, jAF 5
Décision du 07 mai 2026 · N° 25/02297
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 30 avril 2026 · N° 24/02314
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 27 avril 2026 · N° 2025F00971
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 30 mars 2026 · N° 2025F00732
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 30 mars 2026 · N° 2025F00292
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, chambre 1- section A
Décision du 27 mars 2026 · N° 26/00047
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 24 mars 2026 · N° 24/20250
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 19 mars 2026 · N° 25/01752
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 16 mars 2026 · N° 2025F01755
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 09 mars 2026 · N° 2025F01780
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 09 février 2026 · N° 2025F00823
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 09 février 2026 · N° 2025F00265
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 26 janvier 2026 · N° 2025F00937
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 19 janvier 2026 · N° 2025F00072
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 05
Décision du 13 janvier 2026 · N° 2025F01617
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 05 janvier 2026 · N° 2025F00941
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 15 décembre 2025 · N° 2025F01589
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 05
Décision du 02 décembre 2025 · N° 2025F01335
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 05
Décision du 02 décembre 2025 · N° 2025F01285
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 24 novembre 2025 · N° 2024F00221
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 17 novembre 2025 · N° 2024F01037
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP BAUX
Décision du 14 novembre 2025 · N° 25/00919
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux général Proxi
Décision du 10 novembre 2025 · N° 25/02536
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 03 novembre 2025 · N° 2024F00916
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 1ère Section
Décision du 03 novembre 2025 · N° 24/02204
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 27 octobre 2025 · N° 2024F00467
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 15 septembre 2025 · N° 2025F00021
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 15 septembre 2025 · N° 2025F00008
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pREMIERE CHAMBRE
Décision du 11 septembre 2025 · N° 19/03003
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP BAUX
Décision du 09 juillet 2025 · N° 25/00200
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, cABINET JAF 8
Décision du 17 juin 2025 · N° 23/07494
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état avec révocation de l'ord. de clôture
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 2
Décision du 16 juin 2025 · N° 22/06186
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP BAUX
Décision du 06 juin 2025 · N° 24/05408
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 avril 2025 · N° 24-12.619
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP BAUX
Décision du 12 mars 2025 · N° 24/04910
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience publique de contentieux (1er ETAGE)
Décision du 06 mars 2025 · N° 2024J00510
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 27 / Proxi fond
Décision du 06 février 2025 · N° 23/02781
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et dépôt de dossiers sans plaidoirie art 799 du CPC
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 2
Décision du 16 janvier 2025 · N° 22/06186
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP BAUX
Décision du 02 décembre 2024 · N° 24/02486
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 novembre 2024 · N° 23-17.706
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 3
Décision du 28 mars 2024 · N° 21/19600
- Lire la décision sur courdecassation.frPartages - Désigne un notaire et un juge commis pour conduire et superviser les opérations préalables au partage
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 2
Décision du 08 février 2024 · N° 23/02054
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 26 septembre 2023 · N° 21/04035
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 juillet 2023 · N° 22-11.581
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 juillet 2023 · N° 21-23.840
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 06 juin 2023 · N° 21/03269
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 mai 2023 · N° 22-11.898
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 mai 2023 · N° 22-11.897
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 mai 2023 · N° 22-11.896
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 mai 2023 · N° 22-11.895
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 mai 2023 · N° 22-11.894
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chbre des Aff. Familiales
Décision du 24 mai 2022 · N° 20/03124
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 mars 2017 · N° 16-10.628
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 19 janvier 2017 · N° 14/07613
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 21 octobre 2015 · N° 14/04413
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 14 juin 2007 · N° 04-20.794
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 05 mai 2004 · N° 03-10.052
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 avril 1995 · N° 93-13.010
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 décembre 1994 · N° 93-70.259
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 décembre 1993 · N° 92-10.851
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 juin 1993 · N° 91-14.815
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 novembre 1989 · N° 88-12.113
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CARLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CARLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-05-21 · Début d'activité : 2014-05-12
- création
Date d'effet : 21 mai 2014
Questions fréquentes sur CARLE
Quel est le numéro SIREN de CARLE ?
Le numéro SIREN de CARLE est 802 410 092. Le SIRET de son siège social est 802 410 092 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09802410092.
Qui dirige CARLE ?
CARLE est dirigée par DAVID CARTIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CARLE ?
Le siège social de CARLE est situé 1 B rue de la Marne, 59390 Sailly-Lez-Lannoy.
CARLE est-elle toujours en activité ?
Oui, CARLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CARLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CARLE.
Entreprises similaires
Même activité à Sailly-Lez-Lannoy
- DIBEA IMMO59390 Sailly-Lez-LannoyCA 0 €
- "LES 3 PLAGES"59390 Sailly-Lez-Lannoy
- AMCELL59390 Sailly-Lez-Lannoy
- BAJONIE59390 Sailly-Lez-Lannoy
- BSL IMMO59390 Sailly-Lez-Lannoy
- C2D59390 Sailly-Lez-Lannoy
- DJPHR59390 Sailly-Lez-Lannoy
- DPGO59390 Sailly-Lez-Lannoy
- ELIRAPH59390 Sailly-Lez-Lannoy
- FAME59390 Sailly-Lez-Lannoy
