CARLE
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 30,0 k€
- Effectif
- Non publié
CARLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 janvier 2018, identifiée par le SIREN 834 637 589. Le siège social de l'entreprise se trouve 520 Imp de Renardiere, 38680 Auberives-en-Royans. L'entreprise déclare le code NAF 0125Z comme activité principale. Elle est dirigée par CHRISTELLE CARLE, liquidateur. CARLE a été radiée le 31 décembre 2025 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de CARLE
INSEE- Dénomination
- CARLE
- SIREN
- 834 637 589
- SIRET (siège)
- 834 637 589 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR78834637589Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 834 637 589
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 mai 2025
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 30 000 €
- Code NAF / APE
- 0125Z
- Date de création
- 22 janvier 2018
- Date de radiation
- 31 décembre 2025
- Siège social
- 520 IMP DE RENARDIERE, 38680, AUBERIVES-EN-ROYANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Objet social de CARLE
L'exercice d'activités agricoles au sens de l'article L 311-1 du Code Rural. Culture fruitière. Culture d'autres fruits, d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coques.
Finances de CARLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CARLE
INSEEÉtablissements de CARLE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 38680 AUBERIVES-EN-ROYANSSiègeFermé
834 637 589 00013 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 0125Z
Documents juridiques de CARLE
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de CARLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CARLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CARLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CARLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
66 décisions de justice publiées en open data mentionnent CARLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 08 juillet 2026 · N° 25/58649
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Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 08 juin 2026 · N° 2025F01567
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, chambre 3/section 3
Décision du 27 mai 2026 · N° 24/04181
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Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 18 mai 2026 · N° 2025F00679
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce l'adoption simple
Tribunal judiciaire, jAF 5
Décision du 07 mai 2026 · N° 25/02297
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Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 30 avril 2026 · N° 24/02314
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Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 27 avril 2026 · N° 2025F00971
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 30 mars 2026 · N° 2025F00732
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Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 30 mars 2026 · N° 2025F00292
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, chambre 1- section A
Décision du 27 mars 2026 · N° 26/00047
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Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 24 mars 2026 · N° 24/20250
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Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 19 mars 2026 · N° 25/01752
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Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 16 mars 2026 · N° 2025F01755
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Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 09 mars 2026 · N° 2025F01780
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Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 09 février 2026 · N° 2025F00823
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Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 09 février 2026 · N° 2025F00265
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Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 26 janvier 2026 · N° 2025F00937
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Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 19 janvier 2026 · N° 2025F00072
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Tribunal de commerce, chambre 05
Décision du 13 janvier 2026 · N° 2025F01617
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Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 05 janvier 2026 · N° 2025F00941
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Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 15 décembre 2025 · N° 2025F01589
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 05
Décision du 02 décembre 2025 · N° 2025F01335
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Tribunal de commerce, chambre 05
Décision du 02 décembre 2025 · N° 2025F01285
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Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 24 novembre 2025 · N° 2024F00221
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Tribunal de commerce, chambre 04
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Décision du 14 novembre 2025 · N° 25/00919
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Tribunal de commerce, chambre 04
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Décision du 15 septembre 2025 · N° 2025F00008
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Décision du 07 décembre 1994 · N° 93-70.259
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 décembre 1993 · N° 92-10.851
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 juin 1993 · N° 91-14.815
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 novembre 1989 · N° 88-12.113
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CARLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CARLE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
CARLE Christelle Monique Claudine nom d'usage : ARNAUD n'est plus gérant. CARLE Christelle Monique Claudine nom d'usage : ARNAUD devient liquidateur. CARLE Séverine Brigitte Denise nom d'usage : CARLE n'est plus gérant. CARLE Séverine Brigitte Denise nom d'usage : CARLE devient liquidateur
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-01-01
- création
Date d'effet : 22 janvier 2018
Questions fréquentes sur CARLE
Quel est le numéro SIREN de CARLE ?
Le numéro SIREN de CARLE est 834 637 589. Le SIRET de son siège social est 834 637 589 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78834637589.
Qui dirige CARLE ?
CARLE est dirigée par CHRISTELLE CARLE, liquidateur. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CARLE ?
Le siège social de CARLE est situé 520 Imp de Renardiere, 38680 Auberives-en-Royans.
CARLE est-elle toujours en activité ?
Non, CARLE n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 31 décembre 2025.
CARLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CARLE.
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