CheckersProcédures

CARLE LOIC

Active
Siren992 378 091Entrepreneur individuel92500 Rueil-MalmaisonCréée le 13 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CARLE LOIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 octobre 2025, identifié par le SIREN 992 378 091. Son siège social est situé 12 RUE Camille Saint-Saens, 92500 Rueil-Malmaison. Son activité principale relève du code NAF 1039B.

Fiche d'identité de CARLE LOIC

Dénomination
CARLE LOIC
SIREN
992 378 091
SIRET (siège)
992 378 091 00019
N° TVA intracommunautaire
FR03992378091Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 378 091
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1039B
Date de création
13 octobre 2025
Siège social
12 RUE Camille Saint-Saens, 92500, Rueil-Malmaison
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CARLE LOIC

Vente de plats cuisinés à emporter et livraison à domicile

Finances de CARLE LOIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CARLE LOIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CARLE LOIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92500 Rueil-MalmaisonSiègeActif

    992 378 091 00019 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 5610C

Documents juridiques de CARLE LOIC

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 octobre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 07 octobre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Comptes annuels de CARLE LOIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CARLE LOIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CARLE LOIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CARLE LOIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CARLE LOIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CARLE LOIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 octobre 2025

Questions fréquentes sur CARLE LOIC

Quel est le numéro SIREN de CARLE LOIC ?

Le numéro SIREN de CARLE LOIC est 992 378 091. Le SIRET de son siège social est 992 378 091 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03992378091.

Où se situe le siège social de CARLE LOIC ?

Le siège social de CARLE LOIC est situé 12 RUE Camille Saint-Saens, 92500 Rueil-Malmaison.

CARLE LOIC est-elle toujours en activité ?

Oui, CARLE LOIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CARLE LOIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CARLE LOIC.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises transformation et conservation de fruits

Toutes les entreprises avec le code NAF 1039B

Entreprises à Rueil-Malmaison

Toutes les entreprises à Rueil-Malmaison