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CARLE PASCAL

Active
Siren482 964 111Entrepreneur individuel 7700 MOUSCRONCréée le 01 juin 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CARLE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2005, identifié par le SIREN 482 964 111. Son siège social est situé 42 rue du Petit Pont, 7700 Mouscron. Son activité principale relève du code NAF 4334Z.

Fiche d'identité de CARLE PASCAL

Dénomination
CARLE PASCAL
SIREN
482 964 111
SIRET (siège)
482 964 111 00017
N° TVA intracommunautaire
FR47482964111Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 964 111
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
01 juin 2005
Siège social
42 RUE DU PETIT PONT, 7700 MOUSCRON
Établissements
1
Statut
Active

Finances de CARLE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CARLE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CARLE PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 7700 MOUSCRONSiègeFermé

    482 964 111 00017 · ouvert le 01 juin 2005 · NAF 4334Z

Documents juridiques de CARLE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de CARLE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CARLE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CARLE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CARLE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CARLE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CARLE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2005

Questions fréquentes sur CARLE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CARLE PASCAL ?

Le numéro SIREN de CARLE PASCAL est 482 964 111. Le SIRET de son siège social est 482 964 111 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47482964111.

Où se situe le siège social de CARLE PASCAL ?

Le siège social de CARLE PASCAL est situé 42 rue du Petit Pont, 7700 Mouscron.

CARLE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CARLE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CARLE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CARLE PASCAL.

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