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CARLES BERNARD

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Siren403 975 667Entrepreneur individuel12330 NAUVIALECréée le 06 septembre 1969

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 403 975 667, CARLES BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 6 septembre 1969. Son siège social est situé La Coupette, 12330 Nauviale. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).

Fiche d'identité de CARLES BERNARD

Dénomination
CARLES BERNARD
SIREN
403 975 667
SIRET (siège)
403 975 667 00011
N° TVA intracommunautaire
FR89403975667Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 975 667
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
06 septembre 1969
Siège social
LA COUPETTE, 12330, NAUVIALE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CARLES BERNARD

Élevage d'autres bovins et de buffles

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Établissements de CARLES BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 12330 NAUVIALESiègeFermé

    403 975 667 00011 · ouvert le 06 septembre 1969 · NAF 0142Z

Conformité de CARLES BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CARLES BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CARLES BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CARLES BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 septembre 1969

Questions fréquentes sur CARLES BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CARLES BERNARD ?

Le numéro SIREN de CARLES BERNARD est 403 975 667. Le SIRET de son siège social est 403 975 667 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89403975667.

Où se situe le siège social de CARLES BERNARD ?

Le siège social de CARLES BERNARD est situé La Coupette, 12330 Nauviale.

CARLES BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CARLES BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 septembre 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CARLES BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CARLES BERNARD.

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