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CARLES BRIGITTE

Active
Siren323 939 942Entrepreneur individuel69370 SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'ORCréée le 01 décembre 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 323 939 942, CARLES BRIGITTE est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 1981. Elle est domiciliée 11 Rte de Limonest, 69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de CARLES BRIGITTE

Dénomination
CARLES BRIGITTE
SIREN
323 939 942
SIRET (siège)
323 939 942 00039
N° TVA intracommunautaire
FR21323939942Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 939 942
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 décembre 1981
Siège social
11 RTE DE LIMONEST, 69370, SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CARLES BRIGITTE

Location de logements

Finances de CARLES BRIGITTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CARLES BRIGITTE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CARLES BRIGITTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69370 SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'ORSiègeActif

    323 939 942 00039 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 6820A

  • 69006 LYON 6EMEFermé

    323 939 942 00021 · ouvert le 03 août 1983 · NAF 8622C

Documents juridiques de CARLES BRIGITTE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CARLES BRIGITTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CARLES BRIGITTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CARLES BRIGITTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CARLES BRIGITTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CARLES BRIGITTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CARLES BRIGITTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1981

Marques déposées par CARLES BRIGITTE

CARLES BRIGITTE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • PRESBYVISION

    N° 3342247 · Déposée le 10 février 2005 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 44 · expirée le 10 février 2015

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CARLES BRIGITTE

Quel est le numéro SIREN de CARLES BRIGITTE ?

Le numéro SIREN de CARLES BRIGITTE est 323 939 942. Le SIRET de son siège social est 323 939 942 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21323939942.

Où se situe le siège social de CARLES BRIGITTE ?

Le siège social de CARLES BRIGITTE est situé 11 Rte de Limonest, 69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or.

CARLES BRIGITTE est-elle toujours en activité ?

Oui, CARLES BRIGITTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CARLES BRIGITTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CARLES BRIGITTE.

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