CARMELA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CARMELA est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2008, identifiée par le SIREN 501 817 944. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 rue des Poilus, 13600 La Ciotat. L'entreprise déclare le code NAF 4771Z comme activité principale.
Fiche d'identité de CARMELA
INSEE- Dénomination
- CARMELA
- SIREN
- 501 817 944
- SIRET (siège)
- 501 817 944 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR70501817944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 817 944
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4771Z
- Date de création
- 01 janvier 2008
- Siège social
- 22 RUE DES POILUS, 13600, LA CIOTAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de CARMELA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CARMELA
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Carmela. Gérant : MERCIER Brigitte DE LUCA
Gérant · de janvier 2008 à mai 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CARMELA
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13600 LA CIOTATSiègeFermé
501 817 944 00017 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 4771Z
Documents juridiques de CARMELA
INPIComptes annuels de CARMELA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CARMELA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CARMELA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CARMELA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
23 décisions de justice publiées en open data mentionnent CARMELA. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, pPP Référés
Décision du 21 novembre 2025 · N° 25/01393
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 04 juillet 2024 · N° 23/01773
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-8
Décision du 22 juillet 2022 · N° 21/12791
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-8
Décision du 24 juin 2022 · N° 21/02550
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-8
Décision du 20 mai 2022 · N° 21/11924
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 27 juin 2018 · N° 17-20.414
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 22 février 2018 · N° 16/04197
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 23 novembre 2017 · N° 16/07372
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 05 octobre 2017 · N° 16/04569
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 14 septembre 2017 · N° 16/04985
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 juin 2017 · N° 16-14.129
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE C
Décision du 14 octobre 2011 · N° 11/01072
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 08 novembre 2006 · N° 05-85.271
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 juin 2002 · N° 98-22.921
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 décembre 2001 · N° 99-19.689
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 juin 2001 · N° 99-16.836
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 02 octobre 1996 · N° 94-16.838
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 janvier 1996 · N° 92-20.178
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 décembre 1995 · N° 93-43.859
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 mai 1995 · N° 93-45.617
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CARMELA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CARMELA
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
Gérant : DE LUCA Carmela modification le 11 Avril 2008.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-01-01
- création
Date d'effet : 01 janvier 2008
Questions fréquentes sur CARMELA
Quel est le numéro SIREN de CARMELA ?
Le numéro SIREN de CARMELA est 501 817 944. Le SIRET de son siège social est 501 817 944 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70501817944.
Où se situe le siège social de CARMELA ?
Le siège social de CARMELA est situé 22 rue des Poilus, 13600 La Ciotat.
CARMELA est-elle toujours en activité ?
Oui, CARMELA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CARMELA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CARMELA.
Entreprises similaires
Même activité à La Ciotat
