503 794 331
Active3230Z · Fabrication d'articles de sport
Fiche d'identité de 503 794 331
INSEE- Dénomination
- 503 794 331
- SIREN
- 503 794 331
- SIRET (siège)
- 503 794 331 00044
- N° TVA intracommunautaire
- FR09503794331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 794 331
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3230Z - Fabrication d'articles de sport
- Date de création
- 29 janvier 2024
- Siège social
- Champagney
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 503 794 331
fabrication d appâts et amorces pour la pêche .
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Dirigeants et représentants de 503 794 331
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 503 794 331
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- ChampagneySiègeActif
503 794 331 00044 · ouvert le 01 février 2024 · NAF 3230Z
Conformité de 503 794 331
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 503 794 331. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 503 794 331 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 503 794 331
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-01-29 · Début d'activité : 2024-02-01
- création
Date d'effet : 29 janvier 2024
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