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CARNET DANIEL

Active
Siren430 945 899Entrepreneur individuel50240 SAINT-JAMESCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CARNET DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 430 945 899. Son siège social est situé Le Bourg, 50240 Saint-James. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CARNET DANIEL

Dénomination
CARNET DANIEL
SIREN
430 945 899
SIRET (siège)
430 945 899 00010
N° TVA intracommunautaire
FR78430945899Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 945 899
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
LE BOURG, 50240, SAINT-JAMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CARNET DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CARNET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CARNET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CARNET DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50240 SAINT-JAMESSiègeActif

    430 945 899 00010 · ouvert le 29 septembre 1993 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CARNET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CARNET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CARNET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CARNET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CARNET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CARNET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CARNET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur CARNET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CARNET DANIEL ?

Le numéro SIREN de CARNET DANIEL est 430 945 899. Le SIRET de son siège social est 430 945 899 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78430945899.

Où se situe le siège social de CARNET DANIEL ?

Le siège social de CARNET DANIEL est situé Le Bourg, 50240 Saint-James.

CARNET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CARNET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CARNET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CARNET DANIEL.

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