CARNET DOMINIQUE
Active0129Z · Autres cultures permanentes
CARNET DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 1989 sous le numéro SIREN 349 997 015. Son siège social est situé 7 Chantepie, 50220 Poilley. Son activité principale est autres cultures permanentes (code NAF 0129Z).
Fiche d'identité de CARNET DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- CARNET DOMINIQUE
- SIREN
- 349 997 015
- SIRET (siège)
- 349 997 015 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR07349997015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 349 997 015
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0129Z - Autres cultures permanentes
- Date de création
- 01 mars 1989
- Siège social
- 7 CHANTEPIE, 50220, POILLEY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CARNET DOMINIQUE
Autres cultures permanentes,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de CARNET DOMINIQUE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 50220 POILLEYSiègeActif
349 997 015 00020 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 0129Z
- 50220 POILLEYFermé
349 997 015 00012 · NAF 014A
Conformité de CARNET DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CARNET DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CARNET DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CARNET DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1989
Questions fréquentes sur CARNET DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de CARNET DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de CARNET DOMINIQUE est 349 997 015. Le SIRET de son siège social est 349 997 015 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07349997015.
Où se situe le siège social de CARNET DOMINIQUE ?
Le siège social de CARNET DOMINIQUE est situé 7 Chantepie, 50220 Poilley.
CARNET DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, CARNET DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CARNET DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CARNET DOMINIQUE.
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