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CARNET DOMINIQUE

Active
Siren349 997 015Entrepreneur individuel50220 POILLEYCréée le 01 mars 1989

0129Z · Autres cultures permanentes

CARNET DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 1989 sous le numéro SIREN 349 997 015. Son siège social est situé 7 Chantepie, 50220 Poilley. Son activité principale est autres cultures permanentes (code NAF 0129Z).

Fiche d'identité de CARNET DOMINIQUE

Dénomination
CARNET DOMINIQUE
SIREN
349 997 015
SIRET (siège)
349 997 015 00020
N° TVA intracommunautaire
FR07349997015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 997 015
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0129Z - Autres cultures permanentes
Date de création
01 mars 1989
Siège social
7 CHANTEPIE, 50220, POILLEY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CARNET DOMINIQUE

Autres cultures permanentes,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de CARNET DOMINIQUE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 50220 POILLEYSiègeActif

    349 997 015 00020 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 0129Z

  • 50220 POILLEYFermé

    349 997 015 00012 · NAF 014A

Conformité de CARNET DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CARNET DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CARNET DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CARNET DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1989

Questions fréquentes sur CARNET DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de CARNET DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de CARNET DOMINIQUE est 349 997 015. Le SIRET de son siège social est 349 997 015 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07349997015.

Où se situe le siège social de CARNET DOMINIQUE ?

Le siège social de CARNET DOMINIQUE est situé 7 Chantepie, 50220 Poilley.

CARNET DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, CARNET DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CARNET DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CARNET DOMINIQUE.