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CARNOT

Active
Siren405 212 366SCI54190 VILLERUPTCréée le 09 mai 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
91,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 405 212 366, CARNOT est une SCI créée le 9 mai 1996. Elle est domiciliée 1 rue Pouyer Quertier Parc Jean Rostang, 54190 Villerupt. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. CHRISTINE RUTILI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de CARNOT

Dénomination
CARNOT
SIREN
405 212 366
SIRET (siège)
405 212 366 00026
N° TVA intracommunautaire
FR33405212366Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 212 366
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
91 469,41 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
09 mai 1996
Siège social
1 RUE POUYER QUERTIER PARC JEAN ROSTANG, 54190, VILLERUPT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CARNOT

Propriété, administration, exploitation par bail, location ou autrement des biens sis à VILLERUPT 39 Rue Carnot, voire tous immeubles batis ou non batis, etc....

Finances de CARNOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CARNOT

CV

CONSTANT VUILLEZ

Autre

MV

MARCEAU VUILLEZ

Autre

WV

WILLIAM VUILLEZ

Autre

CR

CHRISTINE RUTILI

Gérant

Anciens dirigeants (1)

OV

Olivier Daniel. Associé indéfiniment responsable : VUILLEZ Olivier Daniel. Associé indéfiniment responsable : RUTILI Christine Rachel VUILLEZ

Gérant · de mars 2009 à mai 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CARNOT

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 54190 VILLERUPTSiègeActif

    405 212 366 00026 · ouvert le 02 mars 2009 · NAF 6820A

  • 54190 VILLERUPTActif

    405 212 366 00018 · ouvert le 18 avril 1996 · NAF 6820A

Documents juridiques de CARNOT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 août 2024

  • Acte

Dépôt du 03 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 26 mars 2009

  • Acte

Dépôt du 07 mai 1996

  • Acte

Comptes annuels de CARNOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CARNOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CARNOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CARNOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent CARNOT. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CARNOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CARNOT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Briey

    VUILLEZ Olivier Daniel nom d'usage : VUILLEZ n'est plus gérant. RUTILI Christine Rachel nom d'usage : RUTILI-VUILLEZ devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY

    Gérant : VUILLEZ Olivier Daniel. Associé indéfiniment responsable : VUILLEZ Olivier Daniel. Associé indéfiniment responsable : RUTILI Christine Rachel.

  1. création

    Date d'effet : 09 mai 1996

Questions fréquentes sur CARNOT

Quel est le numéro SIREN de CARNOT ?

Le numéro SIREN de CARNOT est 405 212 366. Le SIRET de son siège social est 405 212 366 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33405212366.

Qui dirige CARNOT ?

CARNOT est dirigée par CHRISTINE RUTILI, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CARNOT ?

Le siège social de CARNOT est situé 1 rue Pouyer Quertier Parc Jean Rostang, 54190 Villerupt.

CARNOT est-elle toujours en activité ?

Oui, CARNOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CARNOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CARNOT.

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