501 466 031
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Fiche d'identité de 501 466 031
INSEE- Dénomination
- 501 466 031
- SIREN
- 501 466 031
- SIRET (siège)
- 501 466 031 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR79501466031Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 466 031
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 mars 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 11 avril 2016
- Siège social
- LANDIVISIAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 501 466 031
FABRICATION D'ARTICLES DE BIJOUTERIE FANTAISIE
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Dirigeants et représentants de 501 466 031
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 501 466 031
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- LANDIVISIAUSiègeActif
501 466 031 00017 · ouvert le 01 avril 2016 · NAF 4789Z
Conformité de 501 466 031
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 501 466 031. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 501 466 031 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 501 466 031
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 11 avril 2016
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