CAROLUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
CAROLUS est une SCI immatriculée le 13 février 2003 sous le numéro SIREN 445 237 514. Son siège social est situé 5 rue Carolus Duran, 75019 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par IHIEL ABITANE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de CAROLUS
INSEE- Dénomination
- CAROLUS
- SIREN
- 445 237 514
- SIRET (siège)
- 445 237 514 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR50445237514Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 445 237 514
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 février 2003
- Siège social
- 5 RUE CAROLUS DURAN, 75019, PARIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CAROLUS
ACQUISITION, ADMINISTRATION, GESTION, EXPLOITATION D'IMMEUBLE ETDE TERRAIN
Finances de CAROLUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CAROLUS
INSEEÉtablissements de CAROLUS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 75019 PARISSiègeActif
445 237 514 00028 · ouvert le 01 mars 2003 · NAF 6820B
- 75019 PARISFermé
445 237 514 00010 · ouvert le 01 mars 2003 · NAF 702C
Documents juridiques de CAROLUS
INPIComptes annuels de CAROLUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAROLUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CAROLUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAROLUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent CAROLUS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 17 octobre 2024 · N° 24/01014
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 novembre 1996 · N° 93-15.832
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 17 décembre 1991 · N° 90-17.413
- Lire la décision sur courdecassation.frdecheance
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 06 mars 1991 · N° 89-20.162
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CAROLUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CAROLUS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 février 2003
Questions fréquentes sur CAROLUS
Quel est le numéro SIREN de CAROLUS ?
Le numéro SIREN de CAROLUS est 445 237 514. Le SIRET de son siège social est 445 237 514 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50445237514.
Qui dirige CAROLUS ?
CAROLUS est dirigée par IHIEL ABITANE, gérant.
Où se situe le siège social de CAROLUS ?
Le siège social de CAROLUS est situé 5 rue Carolus Duran, 75019 Paris.
CAROLUS est-elle toujours en activité ?
Oui, CAROLUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAROLUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAROLUS.
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