990 380 776
Active0128Z · Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
Fiche d'identité de 990 380 776
INSEE- Dénomination
- 990 380 776
- SIREN
- 990 380 776
- SIRET (siège)
- 990 380 776 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR39990380776Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 380 776
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 août 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0128Z - Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
- Date de création
- 19 août 2025
- Siège social
- Saint-Appolinard
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 990 380 776
Culture et transformation de PPAM
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Dirigeants et représentants de 990 380 776
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 990 380 776
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Saint-AppolinardSiègeActif
990 380 776 00015 · ouvert le 05 août 2025 · NAF 0128Z
Conformité de 990 380 776
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 380 776. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 990 380 776 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 990 380 776
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 août 2025
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