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903 646 040

Active
Siren903 646 040Entrepreneur individuel Douchy-lès-AyetteCréée le 01 juillet 2021

0162Z · Activités de soutien à la production animale

Documents

Fiche d'identité de 903 646 040

Dénomination
903 646 040
SIREN
903 646 040
SIRET (siège)
903 646 040 00027
N° TVA intracommunautaire
FR77903646040Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 646 040
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0162Z - Activités de soutien à la production animale
Date de création
01 juillet 2021
Siège social
Douchy-lès-Ayette
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 903 646 040

Pension équestre

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 903 646 040

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 903 646 040

2 établissements, dont 1 en activité.

  • Douchy-lès-AyetteSiègeActif

    903 646 040 00027 · ouvert le 30 avril 2025 · NAF 0162Z

  • COURCELLES-LE-COMTEFermé

    903 646 040 00019 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 0162Z

Documents juridiques de 903 646 040

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 903 646 040

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 903 646 040. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 903 646 040 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 903 646 040

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-12-12 · Début d'activité : 2023-01-01

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2021