CARRE VERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
CARRE VERT est une SARL immatriculée le 23 avril 2012 sous le numéro SIREN 394 269 708. Elle est domiciliée 225 rue des Abbes, 34600 Les Aires. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par STEPHANE LEBON, gérant.
Fiche d'identité de CARRE VERT
INSEE- Dénomination
- CARRE VERT
- SIREN
- 394 269 708
- SIRET (siège)
- 394 269 708 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR60394269708Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 269 708
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 avril 2012
- Siège social
- 225 RUE DES ABBES, 34600, LES AIRES
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de CARRE VERT
Ingénierie de systéme de communication, locations immobilères, exploitation de gîtes et chambre d'hôte, location de salles, organisation d'activités ludiques, sportives et touristiques, restauration rapide (sans vente de boissons alcoolisées) Location de matériel audiovisuel
Finances de CARRE VERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CARRE VERT
INSEEBODACCGérant
En poste depuis décembre 2014 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 décembre 2014
Anciens dirigeants (1)
Gérant(e) · de avril 2012 à décembre 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CARRE VERT
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 34600 LES AIRESSiègeActif
394 269 708 00035 · ouvert le 19 décembre 2011 · NAF 6820B
- 69003 LYONFermé
394 269 708 00027 · ouvert le 22 juin 1996 · NAF 741G
- 92320 CHATILLONFermé
394 269 708 00043 · ouvert le 29 juin 2009 · NAF 7022Z
- 69004 LYON 4EMEFermé
394 269 708 00019 · ouvert le 11 février 1994 · NAF 741G
Documents juridiques de CARRE VERT
INPI20 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de CARRE VERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CARRE VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CARRE VERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CARRE VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent CARRE VERT. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 14 avril 2026 · N° 26/00088
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sERVICE CIVIL
Décision du 13 janvier 2026 · N° 23/00959
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 23 septembre 2025 · N° 25/00632
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 19 septembre 2025 · N° 25/00497
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 17 juin 2025 · N° 24/02289
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 01 avril 2025 · N° 25/00129
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 25 mars 2025 · N° 25/00089
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 28 / Proxi fond
Décision du 12 novembre 2024 · N° 24/07425
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 28 / Proxi fond
Décision du 12 novembre 2024 · N° 24/07448
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 30 septembre 2024 · N° 24/00880
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 24 septembre 2024 · N° 24/00327
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 06 février 2024 · N° 22/00561
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 03 mai 2022 · N° 19/04777
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CARRE VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CARRE VERT
BODACC23 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de béziers
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de béziers
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de béziers
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de béziers
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de béziers
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de béziers
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
Gérant : LEBON Stéphane
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
Immatriculée le 2012-04-23 · Début d'activité : 2011-12-19
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Gérant : ARNAULT Joelle
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS
- création
Date d'effet : 23 avril 2012
Marques déposées par CARRE VERT
INPICARRE VERT est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeAT ALTERNATIF TELECOM
N° 3258737 · Déposée le 24 novembre 2003 · Marque semi-figurative
Classes 35, 38 · expirée le 24 novembre 2013
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur CARRE VERT
Quel est le numéro SIREN de CARRE VERT ?
Le numéro SIREN de CARRE VERT est 394 269 708. Le SIRET de son siège social est 394 269 708 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60394269708.
Qui dirige CARRE VERT ?
CARRE VERT est dirigée par STEPHANE LEBON, gérant.
Où se situe le siège social de CARRE VERT ?
Le siège social de CARRE VERT est situé 225 rue des Abbes, 34600 Les Aires.
CARRE VERT est-elle toujours en activité ?
Oui, CARRE VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CARRE VERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CARRE VERT.
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