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CARRE VERT ARCHITECTURE

Active
Siren520 618 687SAS63170 AUBIERECréée le 04 mars 20101 ou 2

7111Z · Activités d'architecture

Documents
Capital social
32,4 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

CARRE VERT ARCHITECTURE est une SAS immatriculée le 4 mars 2010 sous le numéro SIREN 520 618 687. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 av Jean Noellet, 63170 Aubiere. Son activité principale est activités d'architecture (code NAF 7111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par CHRISTELLE ANICET en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de CARRE VERT ARCHITECTURE

Dénomination
CARRE VERT ARCHITECTURE
SIREN
520 618 687
SIRET (siège)
520 618 687 00021
N° TVA intracommunautaire
FR00520618687Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 618 687
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 avril 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
32 400 €
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
04 mars 2010
Effectif
1 ou 2
Siège social
1 AV JEAN NOELLET, 63170, AUBIERE
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Site internet et réseaux sociaux de CARRE VERT ARCHITECTURE

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de CARRE VERT ARCHITECTURE

Activité d'architecture

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Finances de CARRE VERT ARCHITECTURE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CARRE VERT ARCHITECTURE

CA

CHRISTELLE ANICET

Président de SAS

Depuis la création (04 mars 2010) · 16 ans

Établissements de CARRE VERT ARCHITECTURE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 63170 AUBIERESiègeActif

    520 618 687 00021 · ouvert le 08 février 2010 · NAF 7111Z

  • 63170 AUBIEREFermé

    520 618 687 00013 · ouvert le 08 février 2010 · NAF 7111Z

Documents juridiques de CARRE VERT ARCHITECTURE

17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 avril 2025

  • Le rapport du commissaire à la transformation

Dépôt du 01 avril 2025

  • Le rapport du commissaire à la transformation

Dépôt du 01 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 26 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 05 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 17 février 2014

  • Acte

Dépôt du 11 février 2011

  • Acte

Dépôt du 11 février 2011

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2010

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)

Dépôt du -

  • Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)

Conformité de CARRE VERT ARCHITECTURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CARRE VERT ARCHITECTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent CARRE VERT ARCHITECTURE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt

    Décision du 14 avril 2026 · N° 26/00088

    Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt

    Décision du 23 septembre 2025 · N° 25/00632

    Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt

    Décision du 01 avril 2025 · N° 25/00129

    Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt

    Décision du 25 mars 2025 · N° 25/00089

    Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt

    Décision du 24 septembre 2024 · N° 24/00327

    Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CARRE VERT ARCHITECTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CARRE VERT ARCHITECTURE

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

    Président : ANICET Christelle

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  20. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  1. création

    Date d'effet : 04 mars 2010

Questions fréquentes sur CARRE VERT ARCHITECTURE

Quel est le numéro SIREN de CARRE VERT ARCHITECTURE ?

Le numéro SIREN de CARRE VERT ARCHITECTURE est 520 618 687. Le SIRET de son siège social est 520 618 687 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00520618687.

Qui dirige CARRE VERT ARCHITECTURE ?

CARRE VERT ARCHITECTURE est dirigée par CHRISTELLE ANICET, président de sas.

Où se situe le siège social de CARRE VERT ARCHITECTURE ?

Le siège social de CARRE VERT ARCHITECTURE est situé 1 av Jean Noellet, 63170 Aubiere.

CARRE VERT ARCHITECTURE est-elle toujours en activité ?

Oui, CARRE VERT ARCHITECTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CARRE VERT ARCHITECTURE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CARRE VERT ARCHITECTURE.

Combien de salariés compte CARRE VERT ARCHITECTURE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, CARRE VERT ARCHITECTURE emploie 1 ou 2 salariés.