CARRE VERT ARCHITECTURE
Active7111Z · Activités d'architecture
- Capital social
- 32,4 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
CARRE VERT ARCHITECTURE est une SAS immatriculée le 4 mars 2010 sous le numéro SIREN 520 618 687. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 av Jean Noellet, 63170 Aubiere. Son activité principale est activités d'architecture (code NAF 7111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par CHRISTELLE ANICET en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de CARRE VERT ARCHITECTURE
INSEE- Dénomination
- CARRE VERT ARCHITECTURE
- SIREN
- 520 618 687
- SIRET (siège)
- 520 618 687 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR00520618687Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 520 618 687
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 avril 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 32 400 €
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 04 mars 2010
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 1 AV JEAN NOELLET, 63170, AUBIERE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Site internet et réseaux sociaux de CARRE VERT ARCHITECTURE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de CARRE VERT ARCHITECTURE
Activité d'architecture
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Finances de CARRE VERT ARCHITECTURE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CARRE VERT ARCHITECTURE
INSEEÉtablissements de CARRE VERT ARCHITECTURE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 63170 AUBIERESiègeActif
520 618 687 00021 · ouvert le 08 février 2010 · NAF 7111Z
- 63170 AUBIEREFermé
520 618 687 00013 · ouvert le 08 février 2010 · NAF 7111Z
Documents juridiques de CARRE VERT ARCHITECTURE
INPI17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de CARRE VERT ARCHITECTURE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CARRE VERT ARCHITECTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent CARRE VERT ARCHITECTURE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 14 avril 2026 · N° 26/00088
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 23 septembre 2025 · N° 25/00632
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 01 avril 2025 · N° 25/00129
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 25 mars 2025 · N° 25/00089
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 24 septembre 2024 · N° 24/00327
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CARRE VERT ARCHITECTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CARRE VERT ARCHITECTURE
BODACC21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand
Président : ANICET Christelle
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
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- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
- création
Date d'effet : 04 mars 2010
Questions fréquentes sur CARRE VERT ARCHITECTURE
Quel est le numéro SIREN de CARRE VERT ARCHITECTURE ?
Le numéro SIREN de CARRE VERT ARCHITECTURE est 520 618 687. Le SIRET de son siège social est 520 618 687 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00520618687.
Qui dirige CARRE VERT ARCHITECTURE ?
CARRE VERT ARCHITECTURE est dirigée par CHRISTELLE ANICET, président de sas.
Où se situe le siège social de CARRE VERT ARCHITECTURE ?
Le siège social de CARRE VERT ARCHITECTURE est situé 1 av Jean Noellet, 63170 Aubiere.
CARRE VERT ARCHITECTURE est-elle toujours en activité ?
Oui, CARRE VERT ARCHITECTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CARRE VERT ARCHITECTURE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CARRE VERT ARCHITECTURE.
Combien de salariés compte CARRE VERT ARCHITECTURE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, CARRE VERT ARCHITECTURE emploie 1 ou 2 salariés.
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