CARTAILLER PASCAL

Active

Siren394 821 789Entrepreneur individuel03270 HAUTERIVECréée le 01 janvier 1986

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CARTAILLER PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1986 sous le numéro SIREN 394 821 789. Son siège social est situé Le Grand Domaine, 03270 Hauterive. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CARTAILLER PASCAL

INSEE

Dénomination: CARTAILLER PASCAL
SIREN: 394 821 789
SIRET (siège): 394 821 789 00010
N° TVA intracommunautaire: FR28394821789Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 394 821 789
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0150Z
Date de création: 01 janvier 1986
Siège social: LE GRAND DOMAINE, 03270, HAUTERIVE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CARTAILLER PASCAL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CARTAILLER PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CARTAILLER PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CARTAILLER PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

03270 HAUTERIVESiègeActif
394 821 789 00010 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0150Z

Documents juridiques de CARTAILLER PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CARTAILLER PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CARTAILLER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CARTAILLER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CARTAILLER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CARTAILLER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CARTAILLER PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur CARTAILLER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CARTAILLER PASCAL ?

Le numéro SIREN de CARTAILLER PASCAL est 394 821 789. Le SIRET de son siège social est 394 821 789 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28394821789.

Où se situe le siège social de CARTAILLER PASCAL ?

Le siège social de CARTAILLER PASCAL est situé Le Grand Domaine, 03270 Hauterive.