CARTELLIER FREDERIC

Active

Siren411 320 880Entrepreneur individuel01960 ServasCréée le 07 avril 1997

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 411 320 880, CARTELLIER FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 7 avril 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve 60 IMP des Églantiers, 01960 Servas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4941B.

Fiche d'identité de CARTELLIER FREDERIC

INSEE

Dénomination: CARTELLIER FREDERIC
SIREN: 411 320 880
SIRET (siège): 411 320 880 00049
N° TVA intracommunautaire: FR44411320880Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 411 320 880
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 27 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4941B
Date de création: 07 avril 1997
Siège social: 60 IMP des Églantiers, 01960, Servas
Établissements: 4
Statut: Active

Objet social de CARTELLIER FREDERIC

TRANSPORTS DE MARCHANDISES INFERIEURS A 3.5 TONNES

Finances de CARTELLIER FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CARTELLIER FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CARTELLIER FREDERIC

INSEE

4 établissements, dont 2 en activité.

01960 ServasSiègeActif
411 320 880 00049 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 4941B
38390 BOUVESSE-QUIRIEUActif
411 320 880 00015 · ouvert le 07 avril 1997 · NAF 4941B
01000 BOURG-EN-BRESSEFermé
411 320 880 00023 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 602L
01000 BOURG-EN-BRESSEFermé
411 320 880 00031 · ouvert le 15 avril 2004 · NAF 602L

Documents juridiques de CARTELLIER FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CARTELLIER FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CARTELLIER FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CARTELLIER FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CARTELLIER FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CARTELLIER FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CARTELLIER FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

27 janvier 2025création
Date d'effet : 07 avril 1997

Questions fréquentes sur CARTELLIER FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de CARTELLIER FREDERIC ?

Le numéro SIREN de CARTELLIER FREDERIC est 411 320 880. Le SIRET de son siège social est 411 320 880 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44411320880.

Où se situe le siège social de CARTELLIER FREDERIC ?

Le siège social de CARTELLIER FREDERIC est situé 60 IMP des Églantiers, 01960 Servas.