CARTER FRANCES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CARTER FRANCES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 février 2020, identifié par le SIREN 901 579 748. Son siège social est situé 88 Rte de la Combe de Vercland, 74340 Samoens. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.
Fiche d'identité de CARTER FRANCES
INSEE- Dénomination
- CARTER FRANCES
- SIREN
- 901 579 748
- SIRET (siège)
- 901 579 748 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR83901579748Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 901 579 748
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 14 février 2020
- Siège social
- 88 RTE DE LA COMBE DE VERCLAND, 74340, SAMOENS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CARTER FRANCES
Location de logements
Finances de CARTER FRANCES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CARTER FRANCES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CARTER FRANCES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74340 SAMOENSSiègeActif
901 579 748 00012 · ouvert le 14 février 2020 · NAF 6820A
Documents juridiques de CARTER FRANCES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CARTER FRANCES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CARTER FRANCES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CARTER FRANCES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CARTER FRANCES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CARTER FRANCES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CARTER FRANCES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 février 2020
Questions fréquentes sur CARTER FRANCES
Quel est le numéro SIREN de CARTER FRANCES ?
Le numéro SIREN de CARTER FRANCES est 901 579 748. Le SIRET de son siège social est 901 579 748 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83901579748.
Où se situe le siège social de CARTER FRANCES ?
Le siège social de CARTER FRANCES est situé 88 Rte de la Combe de Vercland, 74340 Samoens.
CARTER FRANCES est-elle toujours en activité ?
Oui, CARTER FRANCES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CARTER FRANCES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CARTER FRANCES.
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