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CARTET PASCAL

Active
Siren353 895 063Entrepreneur individuel71110 BRIANTCréée le 01 mars 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CARTET PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 1990, identifié par le SIREN 353 895 063. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Ld les Sertines, 71110 Briant. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4623Z.

Fiche d'identité de CARTET PASCAL

Dénomination
CARTET PASCAL
SIREN
353 895 063
SIRET (siège)
353 895 063 00025
N° TVA intracommunautaire
FR25353895063Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 895 063
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4623Z
Date de création
01 mars 1990
Siège social
LD LD LES SERTINES, 71110, BRIANT
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CARTET PASCAL

NEGOCE BOVINS

Finances de CARTET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CARTET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CARTET PASCAL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 71110 BRIANTSiègeActif

    353 895 063 00025 · ouvert le 01 mars 1990 · NAF 4623Z

  • 71110 BRIANTActif

    353 895 063 00033 · ouvert le 01 juin 2022 · NAF 3511Z

  • 71110 BRIANTFermé

    353 895 063 00017 · ouvert le 01 mars 1990 · NAF 4623Z

Documents juridiques de CARTET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CARTET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CARTET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CARTET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CARTET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CARTET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CARTET PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1990

Questions fréquentes sur CARTET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CARTET PASCAL ?

Le numéro SIREN de CARTET PASCAL est 353 895 063. Le SIRET de son siège social est 353 895 063 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25353895063.

Où se situe le siège social de CARTET PASCAL ?

Le siège social de CARTET PASCAL est situé Ld Ld les Sertines, 71110 Briant.

CARTET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CARTET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CARTET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CARTET PASCAL.

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