CARTIER MICHEL
ActiveCARTIER MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 octobre 1984 sous le numéro SIREN 330 876 707. Elle est domiciliée 59 Rte de Lons, 71270 Pierre-de-Bresse. Son activité principale relève du code NAF 513A.
Fiche d'identité de CARTIER MICHEL
INSEE- Dénomination
- CARTIER MICHEL
- SIREN
- 330 876 707
- SIRET (siège)
- 330 876 707 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR33330876707Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 330 876 707
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 513A
- Date de création
- 18 octobre 1984
- Siège social
- 59 RTE DE LONS, 71270, PIERRE-DE-BRESSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CARTIER MICHEL
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Établissements de CARTIER MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 71270 PIERRE-DE-BRESSESiègeFermé
330 876 707 00036 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 513A
Conformité de CARTIER MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CARTIER MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CARTIER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CARTIER MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 octobre 1984
Questions fréquentes sur CARTIER MICHEL
Quel est le numéro SIREN de CARTIER MICHEL ?
Le numéro SIREN de CARTIER MICHEL est 330 876 707. Le SIRET de son siège social est 330 876 707 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33330876707.
Où se situe le siège social de CARTIER MICHEL ?
Le siège social de CARTIER MICHEL est situé 59 Rte de Lons, 71270 Pierre-de-Bresse.
CARTIER MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CARTIER MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CARTIER MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CARTIER MICHEL.
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