CARTILLIER Stéphane

Active

Siren948 089 438Entrepreneur individuel01660 Mézériat

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CARTILLIER Stéphane est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 948 089 438. Le siège social de l'entreprise se trouve 69 RUE des Nallins, 01660 Mézériat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3832Z.

Fiche d'identité de CARTILLIER Stéphane

INSEE

Dénomination: CARTILLIER Stéphane
SIREN: 948 089 438
SIRET (siège): 948 089 438 00014
N° TVA intracommunautaire: FR85948089438Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 948 089 438
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3832Z
Date de création: -
Siège social: 69 RUE des Nallins, 01660, Mézériat
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CARTILLIER Stéphane

Récupération et tri de bois pour revente : 3832Z Récupération de déchets triés

Finances de CARTILLIER Stéphane

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CARTILLIER Stéphane

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CARTILLIER Stéphane

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

01660 MézériatSiègeActif
948 089 438 00014 · ouvert le 23 janvier 2023 · NAF 3832Z

Documents juridiques de CARTILLIER Stéphane

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CARTILLIER Stéphane

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CARTILLIER Stéphane. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CARTILLIER Stéphane

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CARTILLIER Stéphane. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CARTILLIER Stéphane n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CARTILLIER Stéphane

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

17 janvier 2023Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-01-13 · Début d'activité : 2023-01-23

02 juillet 2024création

Questions fréquentes sur CARTILLIER Stéphane

Quel est le numéro SIREN de CARTILLIER Stéphane ?

Le numéro SIREN de CARTILLIER Stéphane est 948 089 438. Le SIRET de son siège social est 948 089 438 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85948089438.

Où se situe le siège social de CARTILLIER Stéphane ?

Le siège social de CARTILLIER Stéphane est situé 69 RUE des Nallins, 01660 Mézériat.