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CARUETTE DANIEL

Active
Siren428 741 847Entrepreneur individuel92600 ASNIERES-SUR-SEINECréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 428 741 847, CARUETTE DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1995. Elle est domiciliée 187 rue du Menil, 92600 Asnieres-sur-Seine. Son activité principale relève du code NAF 9491Z.

Fiche d'identité de CARUETTE DANIEL

Dénomination
CARUETTE DANIEL
SIREN
428 741 847
SIRET (siège)
428 741 847 00027
N° TVA intracommunautaire
FR24428741847Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 741 847
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
187 RUE DU MENIL, 92600, ASNIERES-SUR-SEINE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CARUETTE DANIEL

Activités des organisations religieuses

Finances de CARUETTE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CARUETTE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CARUETTE DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 92600 ASNIERES-SUR-SEINESiègeActif

    428 741 847 00027 · ouvert le 01 septembre 2003 · NAF 9491Z

  • 92140 CLAMARTFermé

    428 741 847 00019 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 913A

Documents juridiques de CARUETTE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CARUETTE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CARUETTE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CARUETTE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CARUETTE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CARUETTE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CARUETTE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur CARUETTE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CARUETTE DANIEL ?

Le numéro SIREN de CARUETTE DANIEL est 428 741 847. Le SIRET de son siège social est 428 741 847 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24428741847.

Où se situe le siège social de CARUETTE DANIEL ?

Le siège social de CARUETTE DANIEL est situé 187 rue du Menil, 92600 Asnieres-sur-Seine.

CARUETTE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CARUETTE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CARUETTE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CARUETTE DANIEL.

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