CAS SYLVAIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CAS SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2007, identifié par le SIREN 494 550 171. Le siège social de l'entreprise se trouve 391 RTE de Belair, 40300 Bélus. Son activité principale relève du code NAF 9003A.
Fiche d'identité de CAS SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- CAS SYLVAIN
- SIREN
- 494 550 171
- SIRET (siège)
- 494 550 171 00057
- N° TVA intracommunautaire
- FR23494550171Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 550 171
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 01 janvier 2007
- Siège social
- 391 RTE de Belair, 40300, Bélus
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de CAS SYLVAIN
Réalisation de contenus graphiques notamment 3D.
Finances de CAS SYLVAIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CAS SYLVAIN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CAS SYLVAIN
INSEE4 établissements, dont 2 en activité.
- 40300 BélusSiègeActif
494 550 171 00057 · ouvert le 23 février 2026 · NAF 7410Z
- 40300 BELUSSiègeActif
494 550 171 00040 · ouvert le 25 avril 2015 · NAF 9003A
- 93500 PANTINFermé
494 550 171 00024 · ouvert le 24 février 2009 · NAF 9003B
- 94100 SAINT-MAUR-DES-FOSSESFermé
494 550 171 00032 · ouvert le 01 août 2012 · NAF 9003A
Documents juridiques de CAS SYLVAIN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CAS SYLVAIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CAS SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CAS SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CAS SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CAS SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CAS SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2007
Questions fréquentes sur CAS SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de CAS SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de CAS SYLVAIN est 494 550 171. Le SIRET de son siège social est 494 550 171 00057. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23494550171.
Où se situe le siège social de CAS SYLVAIN ?
Le siège social de CAS SYLVAIN est situé 391 RTE de Belair, 40300 Bélus.
CAS SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, CAS SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CAS SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CAS SYLVAIN.
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