CASALE PASCALE
Active4799A · Vente à domicile
CASALE PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 octobre 2016, identifié par le SIREN 823 484 084. Elle est domiciliée 36 rue Hector Berlioz, 39100 Dole. Elle exerce une activité de vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de CASALE PASCALE
INSEE- Dénomination
- CASALE PASCALE
- SIREN
- 823 484 084
- SIRET (siège)
- 823 484 084 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR04823484084Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 823 484 084
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 24 octobre 2016
- Siège social
- 36 RUE HECTOR BERLIOZ, 39100, DOLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CASALE PASCALE
Vente à domicile
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Établissements de CASALE PASCALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39100 DOLESiègeActif
823 484 084 00012 · ouvert le 24 octobre 2016 · NAF 4799A
Conformité de CASALE PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CASALE PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CASALE PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CASALE PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 octobre 2016
Questions fréquentes sur CASALE PASCALE
Quel est le numéro SIREN de CASALE PASCALE ?
Le numéro SIREN de CASALE PASCALE est 823 484 084. Le SIRET de son siège social est 823 484 084 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04823484084.
Où se situe le siège social de CASALE PASCALE ?
Le siège social de CASALE PASCALE est situé 36 rue Hector Berlioz, 39100 Dole.
CASALE PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, CASALE PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CASALE PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CASALE PASCALE.
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