CASAMITJANA DANIEL
Active0121Z · Culture de la vigne
CASAMITJANA DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 février 2021 sous le numéro SIREN 503 948 341. Elle est domiciliée Res Castel Bear Bat E3, 66650 Banyuls-sur-Mer. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de CASAMITJANA DANIEL
INSEE- Dénomination
- CASAMITJANA DANIEL
- SIREN
- 503 948 341
- SIRET (siège)
- 503 948 341 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR28503948341Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 948 341
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 10 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 28 février 2021
- Siège social
- RES CASTEL BEAR BAT E3, 66650, BANYULS-SUR-MER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CASAMITJANA DANIEL
Culture de la vigne
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Établissements de CASAMITJANA DANIEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 66650 BANYULS-SUR-MERSiègeActif
503 948 341 00014 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 0121Z
- 66200 LATOUR-BAS-ELNEFermé
503 948 341 00022 · ouvert le 20 mai 2020 · NAF 5610C
Conformité de CASAMITJANA DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CASAMITJANA DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CASAMITJANA DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CASAMITJANA DANIEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 28 février 2021
Questions fréquentes sur CASAMITJANA DANIEL
Quel est le numéro SIREN de CASAMITJANA DANIEL ?
Le numéro SIREN de CASAMITJANA DANIEL est 503 948 341. Le SIRET de son siège social est 503 948 341 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28503948341.
Où se situe le siège social de CASAMITJANA DANIEL ?
Le siège social de CASAMITJANA DANIEL est situé Res Castel Bear Bat E3, 66650 Banyuls-sur-Mer.
CASAMITJANA DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CASAMITJANA DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CASAMITJANA DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CASAMITJANA DANIEL.
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