CASANOVAS PATRICK

Active

Siren331 653 170Entrepreneur individuel34550 BESSANCréée le 01 janvier 1985

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CASANOVAS PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1985 sous le numéro SIREN 331 653 170. Son siège social est situé Che St Joseph, 34550 Bessan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de CASANOVAS PATRICK

INSEE

Dénomination: CASANOVAS PATRICK
SIREN: 331 653 170
SIRET (siège): 331 653 170 00018
N° TVA intracommunautaire: FR64331653170Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 331 653 170
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 janvier 1985
Siège social: CHE ST JOSEPH, 34550, BESSAN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CASANOVAS PATRICK

Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de CASANOVAS PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CASANOVAS PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CASANOVAS PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

34550 BESSANSiègeFermé
331 653 170 00018 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CASANOVAS PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CASANOVAS PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CASANOVAS PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CASANOVAS PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CASANOVAS PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CASANOVAS PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CASANOVAS PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur CASANOVAS PATRICK

Quel est le numéro SIREN de CASANOVAS PATRICK ?

Le numéro SIREN de CASANOVAS PATRICK est 331 653 170. Le SIRET de son siège social est 331 653 170 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64331653170.

Où se situe le siège social de CASANOVAS PATRICK ?

Le siège social de CASANOVAS PATRICK est situé Che St Joseph, 34550 Bessan.