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CASAUBON PATRICK

Active
Siren388 333 015Entrepreneur individuel89700 TONNERRECréée le 14 août 1992
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CASAUBON PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 août 1992, identifié par le SIREN 388 333 015. Son siège social est situé 49 rue de l’Hopital, 89700 Tonnerre. Son activité principale relève du code NAF 1071C.

Fiche d'identité de CASAUBON PATRICK

Dénomination
CASAUBON PATRICK
SIREN
388 333 015
SIRET (siège)
388 333 015 00021
N° TVA intracommunautaire
FR54388333015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 333 015
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C
Date de création
14 août 1992
Siège social
49 RUE DE L’HOPITAL, 89700, TONNERRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CASAUBON PATRICK

Boulangerie, pâtisserie, confiserie

Finances de CASAUBON PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CASAUBON PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CASAUBON PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 89700 TONNERRESiègeActif

    388 333 015 00021 · ouvert le 01 juillet 2000 · NAF 1071C

  • 08210 MOUZONFermé

    388 333 015 00013 · ouvert le 05 août 1992 · NAF 158C

Documents juridiques de CASAUBON PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CASAUBON PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CASAUBON PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CASAUBON PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CASAUBON PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CASAUBON PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CASAUBON PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 août 1992

Questions fréquentes sur CASAUBON PATRICK

Quel est le numéro SIREN de CASAUBON PATRICK ?

Le numéro SIREN de CASAUBON PATRICK est 388 333 015. Le SIRET de son siège social est 388 333 015 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54388333015.

Où se situe le siège social de CASAUBON PATRICK ?

Le siège social de CASAUBON PATRICK est situé 49 rue de l’Hopital, 89700 Tonnerre.

CASAUBON PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, CASAUBON PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 août 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CASAUBON PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CASAUBON PATRICK.