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CASEL PATRICK

Active
Siren316 839 752Entrepreneur individuel66270 LE SOLERCréée le 03 septembre 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 316 839 752, CASEL PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 3 septembre 1979. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Prades residence Ste Eugenie, 66270 Le Soler. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de CASEL PATRICK

Dénomination
CASEL PATRICK
SIREN
316 839 752
SIRET (siège)
316 839 752 00045
N° TVA intracommunautaire
FR69316839752Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 316 839 752
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
03 septembre 1979
Siège social
RTE DE PRADES RESIDENCE STE EUGENIE, 66270, LE SOLER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CASEL PATRICK

Location de logements

Finances de CASEL PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CASEL PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CASEL PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 66270 LE SOLERSiègeActif

    316 839 752 00045 · ouvert le 18 octobre 2010 · NAF 6820A

  • 57780 ROSSELANGEFermé

    316 839 752 00060 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 6820A

Documents juridiques de CASEL PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CASEL PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CASEL PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CASEL PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CASEL PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CASEL PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CASEL PATRICK

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-01-01

  1. création

    Date d'effet : 03 septembre 1979

Questions fréquentes sur CASEL PATRICK

Quel est le numéro SIREN de CASEL PATRICK ?

Le numéro SIREN de CASEL PATRICK est 316 839 752. Le SIRET de son siège social est 316 839 752 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69316839752.

Où se situe le siège social de CASEL PATRICK ?

Le siège social de CASEL PATRICK est situé Rte de Prades residence Ste Eugenie, 66270 Le Soler.

CASEL PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, CASEL PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CASEL PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CASEL PATRICK.

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