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CASEL SYLVAIN

Active
Siren402 602 775Entrepreneur individuel69007 LYONCréée le 17 octobre 1995

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 402 602 775, CASEL SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 17 octobre 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve 40 rue Bancel, 69007 Lyon. CASEL SYLVAIN relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de CASEL SYLVAIN

Dénomination
CASEL SYLVAIN
SIREN
402 602 775
SIRET (siège)
402 602 775 00031
N° TVA intracommunautaire
FR33402602775Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 602 775
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
17 octobre 1995
Siège social
40 RUE BANCEL, 69007, LYON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CASEL SYLVAIN

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de CASEL SYLVAIN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69007 LYONSiègeActif

    402 602 775 00031 · ouvert le 04 février 2011 · NAF 9003A

  • 93100 MONTREUILFermé

    402 602 775 00023 · ouvert le 17 octobre 1995 · NAF 222C

Conformité de CASEL SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CASEL SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CASEL SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CASEL SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 octobre 1995

Questions fréquentes sur CASEL SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de CASEL SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de CASEL SYLVAIN est 402 602 775. Le SIRET de son siège social est 402 602 775 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33402602775.

Où se situe le siège social de CASEL SYLVAIN ?

Le siège social de CASEL SYLVAIN est situé 40 rue Bancel, 69007 Lyon.

CASEL SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, CASEL SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CASEL SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CASEL SYLVAIN.

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