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CASENOVE

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Siren353 664 170SCI54121 VandièresCréée le 22 février 1990

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

CASENOVE est une SCI immatriculée le 22 février 1990 sous le numéro SIREN 353 664 170. Le siège social de l'entreprise se trouve 47 RUE Charles de Gaulle, 54121 Vandières. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par YVES MAGUIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CASENOVE

Dénomination
CASENOVE
SIREN
353 664 170
SIRET (siège)
353 664 170 00027
N° TVA intracommunautaire
FR23353664170Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 664 170
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 avril 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
22 février 1990
Siège social
47 RUE Charles de Gaulle, 54121, Vandières
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de CASENOVE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de CASENOVE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CASENOVE

YM

YVES MAGUIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 février 1990) · 36 ans

S

SCI FROZEN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 février 1990) · 36 ans

Établissements de CASENOVE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54121 VandièresSiègeActif

    353 664 170 00027 · ouvert le 01 septembre 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de CASENOVE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 1993

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de CASENOVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CASENOVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent CASENOVE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CASENOVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CASENOVE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

  1. création

    Date d'effet : 22 février 1990

Questions fréquentes sur CASENOVE

Quel est le numéro SIREN de CASENOVE ?

Le numéro SIREN de CASENOVE est 353 664 170. Le SIRET de son siège social est 353 664 170 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23353664170.

Qui dirige CASENOVE ?

CASENOVE est dirigée par YVES MAGUIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CASENOVE ?

Le siège social de CASENOVE est situé 47 RUE Charles de Gaulle, 54121 Vandières.

CASENOVE est-elle toujours en activité ?

Oui, CASENOVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CASENOVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CASENOVE.

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