CASES JEAN-PASCAL

Active

Siren394 456 776Entrepreneur individuel11120 POUZOLS-MINERVOISCréée le 02 février 1992

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 394 456 776, CASES JEAN-PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 2 février 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve à Pouzols-Minervois (11120). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de CASES JEAN-PASCAL

INSEE

Dénomination: CASES JEAN-PASCAL
SIREN: 394 456 776
SIRET (siège): 394 456 776 00019
N° TVA intracommunautaire: FR22394456776Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 394 456 776
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 02 février 1992
Siège social: 11120, POUZOLS-MINERVOIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CASES JEAN-PASCAL

Culture de la vigne

Finances de CASES JEAN-PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CASES JEAN-PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CASES JEAN-PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

11120 POUZOLS-MINERVOISSiègeActif
394 456 776 00019 · ouvert le 02 février 1992 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CASES JEAN-PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CASES JEAN-PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CASES JEAN-PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CASES JEAN-PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CASES JEAN-PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CASES JEAN-PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CASES JEAN-PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 02 février 1992

Questions fréquentes sur CASES JEAN-PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CASES JEAN-PASCAL ?

Le numéro SIREN de CASES JEAN-PASCAL est 394 456 776. Le SIRET de son siège social est 394 456 776 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22394456776.

Où se situe le siège social de CASES JEAN-PASCAL ?

Le siège social de CASES JEAN-PASCAL est situé 11120 Pouzols-Minervois.