CASON JEAN-MARC
Active9609Z · Autres services personnels n.c.a.
CASON JEAN-MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 décembre 2016, identifié par le SIREN 790 282 776. Elle est domiciliée 401 Che des Noses St Pierre la Riviere, 82200 Moissac. Elle exerce une activité de autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).
Fiche d'identité de CASON JEAN-MARC
INSEE- Dénomination
- CASON JEAN-MARC
- SIREN
- 790 282 776
- SIRET (siège)
- 790 282 776 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR45790282776Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 282 776
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z - Autres services personnels n.c.a.
- Date de création
- 20 décembre 2016
- Siège social
- 401 CHE DES NOSES ST PIERRE LA RIVIERE, 82200, MOISSAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CASON JEAN-MARC
Terrassement et aménagements paysagers, vente de piscines.
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Établissements de CASON JEAN-MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 82200 MOISSACSiègeActif
790 282 776 00018 · ouvert le 04 janvier 2013 · NAF 9609Z
Conformité de CASON JEAN-MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CASON JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CASON JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CASON JEAN-MARC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-12-29 · Début d'activité : 2013-01-04
- création
Date d'effet : 20 décembre 2016
Questions fréquentes sur CASON JEAN-MARC
Quel est le numéro SIREN de CASON JEAN-MARC ?
Le numéro SIREN de CASON JEAN-MARC est 790 282 776. Le SIRET de son siège social est 790 282 776 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45790282776.
Où se situe le siège social de CASON JEAN-MARC ?
Le siège social de CASON JEAN-MARC est situé 401 Che des Noses St Pierre la Riviere, 82200 Moissac.
CASON JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, CASON JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CASON JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CASON JEAN-MARC.
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