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CASPAR PATRICE

Active
Siren440 000 008Entrepreneur individuel31200 TOULOUSECréée le 01 décembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CASPAR PATRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 2001 sous le numéro SIREN 440 000 008. Le siège social de l'entreprise se trouve 323 Rte de Launaguet, 31200 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610C.

Fiche d'identité de CASPAR PATRICE

Dénomination
CASPAR PATRICE
SIREN
440 000 008
SIRET (siège)
440 000 008 00027
N° TVA intracommunautaire
FR77440000008Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 000 008
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C
Date de création
01 décembre 2001
Siège social
323 RTE DE LAUNAGUET, 31200, TOULOUSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CASPAR PATRICE

Restauration de type rapide

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Finances de CASPAR PATRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CASPAR PATRICE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CASPAR PATRICE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31200 TOULOUSESiègeActif

    440 000 008 00027 · ouvert le 02 février 2005 · NAF 5610C

  • 31130 BALMAFermé

    440 000 008 00019 · ouvert le 01 décembre 2001 · NAF 518G

Documents juridiques de CASPAR PATRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CASPAR PATRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CASPAR PATRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CASPAR PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CASPAR PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CASPAR PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CASPAR PATRICE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2001

Questions fréquentes sur CASPAR PATRICE

Quel est le numéro SIREN de CASPAR PATRICE ?

Le numéro SIREN de CASPAR PATRICE est 440 000 008. Le SIRET de son siège social est 440 000 008 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77440000008.

Où se situe le siège social de CASPAR PATRICE ?

Le siège social de CASPAR PATRICE est situé 323 Rte de Launaguet, 31200 Toulouse.

CASPAR PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, CASPAR PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CASPAR PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CASPAR PATRICE.

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