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CASPARD EMMANUEL

Active
Siren798 652 087Entrepreneur individuel68750 BERGHEIMCréée le 03 septembre 2013
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CASPARD EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 septembre 2013 sous le numéro SIREN 798 652 087. Son siège social est situé 22 B Rte du Vin, 68750 Bergheim. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.

Fiche d'identité de CASPARD EMMANUEL

Dénomination
CASPARD EMMANUEL
SIREN
798 652 087
SIRET (siège)
798 652 087 00023
N° TVA intracommunautaire
FR13798652087Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 652 087
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
03 septembre 2013
Siège social
22 B RTE DU VIN, 68750, BERGHEIM
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CASPARD EMMANUEL

Vente à domicile

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Finances de CASPARD EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CASPARD EMMANUEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CASPARD EMMANUEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 68750 BERGHEIMSiègeActif

    798 652 087 00023 · ouvert le 16 septembre 2017 · NAF 4799A

  • 68340 RIQUEWIHRFermé

    798 652 087 00015 · ouvert le 03 septembre 2013 · NAF 4799A

Documents juridiques de CASPARD EMMANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CASPARD EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CASPARD EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CASPARD EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CASPARD EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CASPARD EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CASPARD EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 septembre 2013

Questions fréquentes sur CASPARD EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de CASPARD EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de CASPARD EMMANUEL est 798 652 087. Le SIRET de son siège social est 798 652 087 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13798652087.

Où se situe le siège social de CASPARD EMMANUEL ?

Le siège social de CASPARD EMMANUEL est situé 22 B Rte du Vin, 68750 Bergheim.

CASPARD EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CASPARD EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CASPARD EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CASPARD EMMANUEL.