CASSAGNE PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 481 757 961, CASSAGNE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 11 avril 2005. Elle est domiciliée Res le Mont Jovet Apt A le Pre Berard, 73210 La Plagne Tarentaise. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z.
Fiche d'identité de CASSAGNE PASCAL
INSEE- Dénomination
- CASSAGNE PASCAL
- SIREN
- 481 757 961
- SIRET (siège)
- 481 757 961 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR85481757961Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 481 757 961
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z
- Date de création
- 11 avril 2005
- Siège social
- RES LE MONT JOVET APT A LE PRE BERARD, 73210, LA PLAGNE TARENTAISE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de CASSAGNE PASCAL
Activités d'architecture
Finances de CASSAGNE PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CASSAGNE PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CASSAGNE PASCAL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 73210 LA PLAGNE TARENTAISESiègeActif
481 757 961 00034 · ouvert le 07 avril 2007 · NAF 7111Z
- 41000 BLOISFermé
481 757 961 00018 · ouvert le 11 avril 2005 · NAF 742A
- 73600 SALINS-FONTAINEFermé
481 757 961 00026 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 742A
Documents juridiques de CASSAGNE PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CASSAGNE PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CASSAGNE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CASSAGNE PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CASSAGNE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CASSAGNE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CASSAGNE PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 avril 2005
Questions fréquentes sur CASSAGNE PASCAL
Quel est le numéro SIREN de CASSAGNE PASCAL ?
Le numéro SIREN de CASSAGNE PASCAL est 481 757 961. Le SIRET de son siège social est 481 757 961 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85481757961.
Où se situe le siège social de CASSAGNE PASCAL ?
Le siège social de CASSAGNE PASCAL est situé Res le Mont Jovet Apt A le Pre Berard, 73210 La Plagne Tarentaise.
CASSAGNE PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, CASSAGNE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CASSAGNE PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CASSAGNE PASCAL.
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