CASSAGNES MARC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CASSAGNES MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 août 1995, identifié par le SIREN 331 131 409. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 RUE Peyre Stèbe, 12740 Sébazac-Concourès. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4333Z.
Fiche d'identité de CASSAGNES MARC
INSEE- Dénomination
- CASSAGNES MARC
- SIREN
- 331 131 409
- SIRET (siège)
- 331 131 409 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR70331131409Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 131 409
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 avril 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4333Z
- Date de création
- 30 août 1995
- Siège social
- 23 RUE Peyre Stèbe, 12740, Sébazac-Concourès
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CASSAGNES MARC
CARRELEUR AMENAGEMENT ENTRETIEN PARCS ET JARDINS
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Finances de CASSAGNES MARC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CASSAGNES MARC
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de CASSAGNES MARC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 12740 Sébazac-ConcourèsSiègeActif
331 131 409 00038 · ouvert le 03 février 2025 · NAF 4333Z
- 12740 SEBAZAC-CONCOURESFermé
331 131 409 00020 · ouvert le 01 août 1995 · NAF 4333Z
Documents juridiques de CASSAGNES MARC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CASSAGNES MARC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CASSAGNES MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CASSAGNES MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CASSAGNES MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CASSAGNES MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CASSAGNES MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 août 1995
Questions fréquentes sur CASSAGNES MARC
Quel est le numéro SIREN de CASSAGNES MARC ?
Le numéro SIREN de CASSAGNES MARC est 331 131 409. Le SIRET de son siège social est 331 131 409 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70331131409.
Où se situe le siège social de CASSAGNES MARC ?
Le siège social de CASSAGNES MARC est situé 23 RUE Peyre Stèbe, 12740 Sébazac-Concourès.
CASSAGNES MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, CASSAGNES MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 août 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CASSAGNES MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CASSAGNES MARC.
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