CASSAGRAND DAVID

Active

Siren441 503 596Entrepreneur individuel01000 BOURG-EN-BRESSECréée le 21 février 2006

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CASSAGRAND DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 février 2006 sous le numéro SIREN 441 503 596. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Bichat Sdfi, 01000 Bourg-en-Bresse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.

Fiche d'identité de CASSAGRAND DAVID

INSEE

Dénomination: CASSAGRAND DAVID
SIREN: 441 503 596
SIRET (siège): 441 503 596 00013
N° TVA intracommunautaire: FR50441503596Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 441 503 596
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4789Z
Date de création: 21 février 2006
Siège social: RUE BICHAT SDFI, 01000, BOURG-EN-BRESSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CASSAGRAND DAVID

COMMERCE FORAIN DE CHAISES, TABLES, LITERIE ET TOUS ARTICLES MANUFACTURES NON ALIMENTAIRES.

Finances de CASSAGRAND DAVID

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CASSAGRAND DAVID

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CASSAGRAND DAVID

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif
441 503 596 00013 · ouvert le 02 avril 2002 · NAF 4789Z

Documents juridiques de CASSAGRAND DAVID

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CASSAGRAND DAVID

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CASSAGRAND DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CASSAGRAND DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CASSAGRAND DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CASSAGRAND DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CASSAGRAND DAVID

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 21 février 2006

Questions fréquentes sur CASSAGRAND DAVID

Quel est le numéro SIREN de CASSAGRAND DAVID ?

Le numéro SIREN de CASSAGRAND DAVID est 441 503 596. Le SIRET de son siège social est 441 503 596 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50441503596.

Où se situe le siège social de CASSAGRAND DAVID ?

Le siège social de CASSAGRAND DAVID est situé rue Bichat Sdfi, 01000 Bourg-en-Bresse.